1.1 Objectif
La norme précise les exigences s’appliquant aux organismes qui reçoivent ou qui offrent des services de télésanté, pour s’assurer que ceux-ci offrent des soins de qualité et sécuritaires et placent les usagers au coeur de leur mission.
La norme offre :
• aux organismes qui reçoivent ou qui offrent des services de télésanté des orientations sur la façon d’assurer la qualité et la sécurité dans leurs contextes institutionnels et virtuels respectifs;
• aux décideurs un plan des exigences pour désigner les organismes qui reçoivent ou qui offrent des services de télésanté dans leur province ou territoire;
• aux organismes d’évaluation externes des exigences mesurables à inclure dans les programmes d’évaluation.
Cette norme devrait être utilisée conjointement avec les autres normes pertinentes qui s’appliquent aux hôpitaux généraux et spécialisés. Elle ne devrait pas être utilisée seule.
À titre de version provisoire, cette norme dans sa forme actuelle est destinée à la consultation publique. Elle servira aux fins précisées une fois approuvée par le comité technique. Une fois l’approbation obtenue, une version finale pourra être obtenue par l’entremise de la boutique virtuelle de HSO ou auprès d’un organisme d’évaluation participant.
1.2 Applicabilité
Cette norme s’applique à l’ensemble des organismes de services de santé qui reçoivent ou qui offrent des services de télésanté, peu importe le modèle utilisé (c.-à-d. centralisé/décentralisé; hôpital, région, province/territoire).