Standards Council of Canada

Producteurs de matériaux de référence bulletins

2023/03/20
  Actions requises Prendre acte des modifications apportées à l’Aperçu des programmes d’accréditation.   Clients concernés Les clients et les candidats à l’accréditation, ainsi que le personnel d’évaluation et d’inspection de tous les programmes d’... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2023/01/12
Actions requises  Sachez que le Conseil canadien des normes (CCN) reprendra les activités sur place pour toutes les évaluations de l’établissement requises pour l’entièreté de ses programmes. Les évaluations sur place se dérouleront tous les deux ans, notamment pour les... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2022/11/24
  Actions requises Veuillez noter que le Conseil canadien des normes (CCN) est en voie de modifier son processus d’accréditation.     Clients concernés Toute la clientèle et tout le personnel d’évaluation du PAOC, du PAOI, du PASM, du PAOVV, du PACP et du... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2022/10/14
  Actions requises s.o.   Clients concernés Les clients souhaitant élargir leur portée d’accréditation ou se faire accréditer.    Renseignements généraux Le Conseil canadien des normes (CCN) est membre signataire de l’International Accreditation... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2022/07/26
Actions requises La clientèle doit prendre acte de la nouvelle mouture de l’Aperçu des programmes d’accréditation, qui entre en vigueur immédiatement.  Clients concernés L’ensemble des clientes et clients et des candidates et candidats à l’accréditation aux... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2022/07/19
Actions requises Sachez que le Conseil canadien des normes (CCN) reprend les activités sur place, tout en conservant un modèle de service hybride permettant aussi la prestation des services à distance. À partir de maintenant, le CCN entend mener sur place les... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2022/06/07
  Actions requises La clientèle doit prendre acte de la nouvelle mouture de l’Aperçu des programmes d’accréditation, qui entre en vigueur immédiatement.  Clients concernés Tous les clients et clientes et les candidats et candidats à l’accréditation des... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/06/23
  Actions requises Tous les clients doivent prendre acte de la dernière version de l’Aperçu des programmes d’accréditation, qui entrera en vigueur le 1er juillet 2020. Les modifications apportées sont listées plus loin.    Clients concernés Les adhérents... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/04/24
  Actions requises Bien que nous encouragions nos organismes d’évaluation de la conformité (OEC) accrédités à utiliser les technologies de l’information et de la communication (TIC) pour faire des audits à distance, nous leur demandons de poser les actions suivantes... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/04/15
  Clients concernés Les organismes de certification accrédités du PASM pour les systèmes d’aménagement forestier durable (AFD) et les organismes de certification accrédités du PAOC pour la chaîne de traçabilité du programme PEFC.   Renseignements généraux... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/04/15
Actions requises Prendre connaissance des informations plus loin.   Clients concernés Organismes certifiant des produits, des procédés et des services (ISO/IEC 17065), ainsi que des systèmes de management (ISO/IEC 17021-1); valideurs et vérificateurs des... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/03/20
Actions requises Rappel aux organismes d’évaluation de la conformité : la dernière version du document IAF MD 4 est entrée en vigueur le 4 juillet 2019. Le document IAF MD 4:2018 établit que « the use of ICT is not mandatory, but if used as part of the audit/assessment... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/03/16
Actions requises Le Conseil canadien des normes (CCN) prend des mesures pour se préparer et répondre à la pandémie de la COVID-19. Nous continuons de surveiller la situation par l’entremise de l’Agence de la santé publique du Canada, de Santé publique Ottawa et du... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/03/05
Actions requises Prendre note des changements décrits plus bas. Clients concernés Tous les clients Renseignements généraux L’éclosion du COVID-19, appelé coronavirus, soulève des préoccupations sur le plan de la sécurité et entraîne des restrictions... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2019/11/01
Action requise À partir du 1er novembre 2019, les clients doivent se conformer au nouvel Aperçu des programmes d’accréditation : https://www.scc.ca/fr/notre-organisme/publications/criteres-et-methodes/services-daccreditation-apercu-des-programmes-daccreditation. Sont... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2019/04/01
Action requise Veuillez prendre note de la fusion, sinon, aucune mesure n’est requise pour l’instant. Clients concernés Tous les clients Contexte En juin 2018, l’Asia Pacific Laboratory Accreditation Cooperation (APLAC) et la Pacific Accreditation... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2019/03/06
Action requise Veuillez prendre connaissance des changements indiqués ci-dessous. Clients concernés Tous les clients Contexte La Direction des services d’accréditation du CCN a publié une nouvelle version de l’Aperçu des programmes d’accréditation. Ce... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2018/06/12
Action requise Veuillez prendre connaissance des changements indiqués ci-dessous. Clients concernés Tous les clients, plus particulièrement ceux du Programme d’accréditation des systèmes de management Contexte La Direction des services d’accréditation du... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2017/11/20
Nouvelle édition de l’Aperçu des programmes d’accréditation Action requise Noter les changements décrits ci-dessous. Clients concernés Tous les clients Contexte Les Services d’accréditation du CCN ont publié une version actualisée de l’Aperçu des... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation
2017/07/31
Nouvelle édition de l’Aperçu des programmes d’accréditation Action requise Prendre connaissance des changements décrits ci-dessous. Clients concernés Tous les clients Contexte L’Aperçu des programmes d’accréditation a été revu. Son contenu a été enrichi... Read more
Affected program(s): Tous les programmes d'accréditation

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