La pandémie de COVID-19 a jeté une lumière sur les défis se posant depuis longtemps dans le système de soins de longue durée du Canada, qui s’est révélé fragmenté. Le Conseil canadien des normes (CCN) estime que la normalisation, dont l’efficacité est attestée dans plusieurs secteurs depuis un siècle, fait partie de la solution.
La conformité aux normes favorise la sécurité et la bonne prise en charge des personnes habitant les foyers de soins de longue durée, ainsi que la qualité des soins.
Au début de 2021, le CCN s’est concerté avec la Health Standards Organization (HSO par son sigle anglais) et l’Association canadienne de normalisation (le Groupe CSA) pour élaborer deux normes complémentaires en vue d’encadrer le domaine.
Voici les deux référentiels publiés :
- La norme CAN/HSO 21001:2023 – Soins de longue durée fournit des lignes directrices aux équipes, responsables et instances dirigeantes du secteur pour favoriser la sûreté, la fiabilité et la qualité des soins, ainsi que la santé et la compétence des effectifs.
- La norme CSA Z8004:22 – exploitation et prévention et contrôle des infections dans les foyers de soins de longue durée propose des orientations sur l’exploitation sécuritaire des foyers, ainsi que sur la prévention et la maîtrise des infections.
Le rôle du CCN
Pour aborder les défis confrontant le secteur des soins de longue durée, il faut miser sur une démarche multifactorielle. Le CCN est d’opinion que la normalisation peut offrir une partie de la solution : un solide cadre normatif d’envergure nationale régissant le contrôle des infections et la qualité globale des foyers de soins de longue durée est un mécanisme indispensable pour protéger les plus vulnérables.
Le CCN collabore avec un vaste réseau de partenaires qui réunit, entre autres, organismes d’élaboration de normes, administrations provinciales et territoriales, instances réglementaires et expertes et experts canadiens pour mettre en valeur les normes et l’évaluation de la conformité. Seuls les organismes d’élaboration de normes détenant l’accréditation du CCN, comme la HSO et le Groupe CSA, peuvent publier des Normes nationales du Canada.
Les deux normes financées par le CCN ont été gratuitement mises à la disposition du public. Le CCN a par ailleurs examiné le processus d’élaboration des Normes nationales du Canada. Les deux référentiels sont issus de rigoureux travaux normatifs éclairés par des consultations publiques et reposent sur la prise de décisions consensuelles d’une grande pluralité de parties concernées.