Le présent document d’exigences et de lignes directrices fait partie d’une série de documents définissant les politiques et les exigences opérationnelles des programmes principaux établis par le Conseil canadien des normes (CCN) dans le cadre de son mandat. Les demandes de précisions, de modification ou d’exemplaires supplémentaires doivent être adressées à accreditation@ccn.ca.
Veuillez noter que le présent document suit les directives suivantes : le mot « doit » et ses variantes grammaticales servent à énoncer une exigence, c’est-à-dire une disposition que l’utilisateur est tenu de respecter pour se conformer au document. Le mot « devrait » et ses variantes grammaticales servent à énoncer une recommandation, c’est-à-dire ce qui est conseillé mais non exigé. Le mot « peut » et ses variantes grammaticales servent à énoncer les mesures facultatives et admissibles que l’utilisateur peut prendre dans les limites du présent document. Veuillez noter aussi que les notes ne contiennent pas d’exigences et qu’elles ont simplement pour but de fournir des renseignements supplémentaires.
Il est possible de consulter la liste de tous les programmes du CCN et des organismes accrédités, accompagnée de leur portée d’accréditation, au www.ccn.ca.