Publications
Le Sommaire du Plan d’entreprise du CCN présente un aperçu de l’orientation opérationnelle de l’organisme.
Date : 2019/05/06
Le présent rapport sert de fondement à l’élaboration de mesures acceptables et relativement simples à appliquer dans la construction de résidences unifamiliales ou la réalisation d’importants projets de rénovation afin de réduire les risques associés aux vents pour la vie, la santé et les...
Date : 2019/04/25
Ce projet vise à définir le rôle et la portée d’une norme de gestion des risques et de la qualité qui pourrait être élaborée pour aider les municipalités, les ingénieurs et les autres professionnels à concevoir, exploiter, maintenir et continuellement améliorer les systèmes de gestion des eaux de...
Date : 2018/11/22
Le Conseil canadien des normes est heureux de publier son rapport annuel 2017-2018, Avancer des solutions pour produire des résultats concrets.
Date : 2018/10/04
Les présentes lignes directrices portent sur l’incorporation par renvoi des normes.
Date : 2018/09/18
Le Sommaire du Plan d’entreprise du CCN présente un aperçu de l’orientation opérationnelle de l’organisme.
Date : 2018/06/21
Les études de cas et les priorités décrites dans le présent rapport contribueront à alimenter la discussion sur les façons de poursuivre l’harmonisation des normes afin de réduire le fardeau administratif des entreprises canadiennes et de favoriser une croissance économique saine, durable et...
Date : 2018/04/30
Le présent rapport, rédigé par le Conseil canadien des normes (CCN), traite des obstacles possibles au commerce intérieur que peuvent représenter les normes. Il présente les problèmes que posent les NEC au Canada, une estimation des coûts du système actuel – du point de vue matériel et des...
Date : 2018/04/30
Le présent rapport brosse le portrait de ce système et en résume les caractéristiques, les rouages, l’importance sociale et économique pour le Canada et les implications pour le commerce intérieur.
Date : 2018/04/30