Publications
Cette étude visait à déterminer l’incidence de la normalisation sur les décès accidentels. Les accidents constituent un problème complexe, qui s’accompagne de tout un éventail de facteurs contributifs, mais l’étude démontre que la normalisation peut jouer un rôle important dans l’atténuation de...
Date : 2019/05/09
Le Sommaire du Plan d’entreprise du CCN présente un aperçu de l’orientation opérationnelle de l’organisme.
Date : 2019/05/06
Le présent rapport sert de fondement à l’élaboration de mesures acceptables et relativement simples à appliquer dans la construction de résidences unifamiliales ou la réalisation d’importants projets de rénovation afin de réduire les risques associés aux vents pour la vie, la santé et les...
Date : 2019/04/25
Ce projet vise à définir le rôle et la portée d’une norme de gestion des risques et de la qualité qui pourrait être élaborée pour aider les municipalités, les ingénieurs et les autres professionnels à concevoir, exploiter, maintenir et continuellement améliorer les systèmes de gestion des eaux de...
Date : 2018/11/22
Le Conseil canadien des normes est heureux de publier son rapport annuel 2017-2018, Avancer des solutions pour produire des résultats concrets.
Date : 2018/10/04
Les présentes lignes directrices portent sur l’incorporation par renvoi des normes.
Date : 2018/09/18
Le Sommaire du Plan d’entreprise du CCN présente un aperçu de l’orientation opérationnelle de l’organisme.
Date : 2018/06/21
Le présent rapport brosse le portrait de ce système et en résume les caractéristiques, les rouages, l’importance sociale et économique pour le Canada et les implications pour le commerce intérieur.
Date : 2018/04/30
Les études de cas et les priorités décrites dans le présent rapport contribueront à alimenter la discussion sur les façons de poursuivre l’harmonisation des normes afin de réduire le fardeau administratif des entreprises canadiennes et de favoriser une croissance économique saine, durable et...
Date : 2018/04/30