1 – À la découverte du réseau de normalisation canadien
Ce premier module donne un aperçu du réseau de normalisation canadien. Il aborde les thèmes suivants : Quel est le rôle du Conseil canadien des normes au sein de ce réseau? Les normes, que sont-elles? Où peut-on les consulter et comment les utilise-t-on?
2 – La participation du Canada aux activités d’élaboration de normes internationales
Dans ce deuxième module, vous allez apprendre comment le Canada participe aux activités d’élaboration de normes internationales. Vous allez découvrir le rôle du Conseil canadien des normes au sein du réseau de normalisation du Canada, apprendre comment participer à un comité parallèle, parcourir les responsabilités des membres de comité parallèle et étudier comment les positions nationales et consensuelles sont établies.
3 – Introduction à l’élaboration des normes canadiennes
Dans ce troisième module, nous allons étudier en profondeur le réseau de normalisation du Canada, découvrir comment les Normes nationales du Canada sont élaborées et nous exercer à consulter le répertoire des normes publiées.
4 - Les directives du CCN relativement à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes
Dans ce quatrième module, nous allons vous présenter la procédure d’accréditation, le document intitulé Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes (ELD – Accréditation des OEN), lequel décrit les exigences que les organismes d’élaboration de normes (OEN) doivent satisfaire pour obtenir l’accréditation du Conseil canadien des normes (CCN), ainsi que le processus d’approbation des Normes nationales du Canada (NNC).
Dans ce cinquième module, nous allons étudier les avantages et obligations conférés au CCN en sa qualité de membre de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) et de la Commission électrotechnique internationale (IEC) Plus précisément, nous allons nous intéresser à la vente, à la revente et à la distribution des normes de l’ISO et de l’IEC ainsi que des adoptions nationales, et à l’octroi de licences de droit d’auteur pour ces normes.