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L’information ci-dessous provient d’un système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le Conseil canadien des normes (CCN) et au public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les différents OEN sont responsables du contenu et de l’exactitude de l’information, qui est présentée dans la langue dans laquelle elle a été fournie.

Montrant 1 - 20 de 6190
Par ex., 2021/01/18
Par ex., 2021/01/18
Par ex., 2021/01/18
  • Éoliennes — Partie 3 : Exigences de conception des éoliennes en pleine mer
    Numéro de référence : CAN/CSA-C61400-3-11 (R2016)
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
    Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Évaluation des effets sur la santé et critères pour les produits chimiques dans l’eau potable
    Numéro de référence : NSF/ANSI/CAN 600
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
    Sous-catégorie de norme : Norme nationale canado-américaine
    Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Protection des premiers intervenants en cas d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN)
    Numéro de référence : CAN/CGSB/CSA-Z1610-11 (R2016)
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
    Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Résistance à la déchirure – Méthode à déchirure simple
    Numéro de référence : CAN/CGSB-4.2 No. 12.1
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
    Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Textiles – Détermination de la torsion des fils – Méthode par comptage direct
    Numéro de référence : CAN/CGSB-4.2 No. 8.2/ISO 2061:2010, IDT
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
    Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Textiles – Dosage du formaldéhyde – Partie 1 : Formaldéhyde libre et hydrolysé (Méthode par extraction d'eau)
    Numéro de référence : CAN/CGSB-4.2 No. 63.4/ISO 14184-1:2011, IDT
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
    Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Textiles – Dosage du formaldéhyde – Partie 2 : Formaldéhyde dégagé (Méthode par absorption de vapeur)
    Numéro de référence : CAN/CGSB-4.2 No. 63.5-/ ISO 14184-2:2011, IDT
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
    Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Textiles – Essais de solidité des teintures – Partie A01 : Principes généraux pour effectuer les essais (ISO 105-A01:2010, IDT
    Numéro de référence : CAN/CGSB-4.2 No. 75/ ISO 105-A01:2010, IDT
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
    Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Textiles – Nontissés – Définition (ISO 9092:2011, IDT)
    Numéro de référence : CAN/CGSB-4.2 No. 4.175 Part 6/ ISO 9092:2011
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
    Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Tuyaux et raccords de tuyaux de drainage, d'évacuation et de ventilation en fibrociment
    Numéro de référence : B127.3
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
    Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
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  • Équipement de mise à la terre et de liaison
    Numéro de référence : C22.2 No. 41
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
    Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
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    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
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  • Fiches et connecteurs PoE pour systèmes de communication
    Numéro de référence : C22.2 No. 349
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
    Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle norme
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
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  • Systèmes de câblage fabriqués
    Numéro de référence : C22.2 No. 203.1
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
    Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Systèmes de table motorisés à usage résidentiel et commercial
    Numéro de référence : C22.2 No. 203.2
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
    Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Tableaux
    Numéro de référence : CSA C22.2 No. 244:19
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
    Type d’activité d’élaboration de normes : Révision/Modification
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Câbles et presse-étoupes pour une utilisation dans des zones dangereuses
    Numéro de référence : CSA C22.2 No. 174-18
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
    Type d’activité d’élaboration de normes : Révision/Modification
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
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  • Carburant diesel pour moteurs diesels de locomotive à régime moyen
    Numéro de référence : CAN/CGSB-3.18
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
    Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
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  • Dispositifs médicaux - Guide pour l'application de l'ISO 14971
    Numéro de référence : ISO 24971
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
    Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle norme
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Dispositifs médicaux - Partie 1 Application de l'ingénierie de l'utilisabilité aux dispositifs médicaux
    Numéro de référence : IEC 62366-1
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
    Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
    En savoir plus
  • Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux
    Numéro de référence : ISO 14971
    Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
    Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
    Statut : Ouverture de la période de commentaires
    Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
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