Avis d’intention
L’information ci-dessous provient d’un système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le Conseil canadien des normes (CCN) et au public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.
Les différents OEN sont responsables du contenu et de l’exactitude de l’information, qui est présentée dans la langue dans laquelle elle a été fournie.
Montrant 1 - 20 de 6190
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Numéro de référence : CAN/CSA-C61400-3-11 (R2016)
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : NSF/ANSI/CAN 600
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Sous-catégorie de norme : Norme nationale canado-américaine
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CGSB/CSA-Z1610-11 (R2016)
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CGSB-4.2 No. 12.1
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CGSB-4.2 No. 8.2/ISO 2061:2010, IDT
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CGSB-4.2 No. 63.4/ISO 14184-1:2011, IDT
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CGSB-4.2 No. 63.5-/ ISO 14184-2:2011, IDT
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CGSB-4.2 No. 75/ ISO 105-A01:2010, IDT
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CGSB-4.2 No. 4.175 Part 6/ ISO 9092:2011
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : B127.3
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : C22.2 No. 41
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : C22.2 No. 349
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle norme
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : C22.2 No. 203.1
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : C22.2 No. 203.2
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 No. 244:19
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Révision/Modification
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 No. 174-18
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Révision/Modification
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CGSB-3.18
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Annulation
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : ISO 24971
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle norme
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : IEC 62366-1
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
En savoir plusNuméro de référence : ISO 14971
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Ouverture de la période de commentaires
Date de fin de la période de commentaires : 2021/02/02
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