Avis d’intention
L’information ci-dessous provient d’un système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le Conseil canadien des normes (CCN) et au public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation. Les commentaires du public doivent être soumis à l’OEN responsable pour en faciliter la coordination.
Les différents OEN sont responsables du contenu et de l’exactitude de l’information, qui est présentée dans la langue dans laquelle elle a été fournie.
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Numéro de référence : CAN/CGSB-43.145
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/04/13
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 NO. 227.2.1:19
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Sous-catégorie de norme : Trinationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/04/13
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CGSB-43.126-2019
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/04/13
En savoir plusNuméro de référence : CSA B44.1/ASME A17.5
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/04/04
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 NO. 85:14 (R2018)
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/28
En savoir plusNuméro de référence : CAN/ULC 704.1
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Révision/Modification
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/04/04
En savoir plusNuméro de référence : Z463-18
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/28
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CGSB/CSA-Z1640
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/28
En savoir plusNuméro de référence : CAN-ASC-5.3
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle norme
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/28
En savoir plusNuméro de référence : CAN-ASC-6.2
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle norme
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/28
En savoir plusNuméro de référence : CSA W228
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle norme
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/28
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 NO. 179:09 (R2019)
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/28
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 NO. 129:10 (R2019)
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/28
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 NO. 2515:19
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/28
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 NO. 26:13 (R2018)
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/28
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 NO. 227.1:19
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Sous-catégorie de norme : Trinationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/28
En savoir plusNuméro de référence : CAN/DGSI 103-2
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : En cours d’élaboration
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/21
En savoir plusNuméro de référence : ANSI/CAN/UL/ULC 58
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Sous-catégorie de norme : Norme nationale canado-américaine
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : En cours d’élaboration
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/21
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CSA-Z8001-13
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : En cours d’élaboration
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/21
En savoir plusNuméro de référence : ANSI/CAN/UL 144
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Sous-catégorie de norme : Norme nationale canado-américaine
Type d’activité d’élaboration de normes : Révision/Modification
Statut : En cours d’élaboration
Date de fin de la période de commentaires : 2023/03/21
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