Programme d’accréditation des organismes de certification de systèmes de management Bulletins
2018/10/25
Action requise
Tous les organismes de certification de systèmes de management sont dorénavant tenus de discontinuer la certification selon ISO 9001:2008 et/ou ISO 14001:2004 offerte sous le couvert de leur accréditation du CCN.
Clients concernés
Organismes de... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2018/09/26
Action requise
Tous les organismes de certification de systèmes de management accrédités délivrant présentement des certifications à des organismes selon OHSAS 18001 Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail doivent opérer la transition de ces... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management - Santé et sécurité au travail (ISO 45001 et OHSAS 18001)
2018/06/12
Action requise
Veuillez prendre connaissance des changements indiqués ci-dessous.
Clients concernés
Tous les clients, plus particulièrement ceux du Programme d’accréditation des systèmes de management
Contexte
La Direction des services d’accréditation du... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2018/05/09
Action requise
En date du 2018-03-29, la norme CAN/CSA-Z809-16 a été approuvée par le Programme for the Endorsement of Forest Certification (PEFC).
Clients concernés
Ce changement concerne les organismes de certification de systèmes de management œuvrant dans le... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2018/05/08
Action requise
Le Conseil canadien des normes (CCN) encourage les organismes de certification accrédités à continuer à mettre en œuvre leurs plans de transition vers ISO 9001 et ISO 14001 tout en tenant compte des prochaines dates de fin de transition.
Clients... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2018/04/04
Action requise
Les organismes de certification (OC) de systèmes de management accrédités qui certifient actuellement des organismes selon OHSAS 18001 Gestion de la santé et de la sécurité au travail doivent migrer ces certifications vers ISO 45001 avant le 12 mars 2021.... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management - Santé et sécurité au travail (ISO 45001 et OHSAS 18001)
2018/02/15
Action requise
Il est demandé aux intervenants de prendre note du nouveau document et de modifier leurs enregistrements et documentation conformément aux exigences.
Clients concernés
Organismes de certification et évaluateurs du Programme d’accréditation des... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2017/11/27
Bulletin numéro : 2017-34
Action requise
Il est demandé aux organismes de certification de systèmes de management accrédités de prendre note de la résolution de l’IAF reproduite ci-dessous. Tous les organismes d’accréditation, y compris le CCN, ont soutenu cette... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2017/11/20
Nouvelle édition de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Action requise
Noter les changements décrits ci-dessous.
Clients concernés
Tous les clients
Contexte
Les Services d’accréditation du CCN ont publié une version actualisée de l’Aperçu des... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2017/10/27
Nouvelles clarifications d’ISO/CASCO sur la norme ISO/IEC 17021-1
Action requise
Le Conseil canadien des normes (CCN) demande à ses clients et évaluateurs d’examiner les interprétations fournies dans les documents hyperliés ci-dessous et de prendre note des... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2017/07/31
Nouvelle édition de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Action requise
Prendre connaissance des changements décrits ci-dessous.
Clients concernés
Tous les clients
Contexte
L’Aperçu des programmes d’accréditation a été revu. Son contenu a été enrichi... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2017/07/05
Exigences d’audit en présence de témoins conformément au document obligatoire IAF MD 17:2015 Witnessing Activities for the Accreditation of Management Systems Certification Bodies
Le document IAF MD 17:2015 Witnessing Activities for the Accreditation of Management Systems... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2017/06/08
Contexte
En vertu d’une décision du Conseil des parties prenantes sur le protocole FSSC 22000, à partir du 1er janvier 2018, tous les sites certifiés devront être audités conformément au protocole FSSC 22000, version 4.
Action requise
Les organismes de... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management - Systèmes de management de la sécurité des aliments (ISO 22000)
2017/06/08
Action requise
Veuillez prendre connaissance des changements indiqués ci-dessous.
Clients concernés
Tous les clients
Contexte
Le Conseil canadien des normes (CCN) a revu l’Aperçu des programmes d’accréditation pour y ajouter de nouveaux éléments et... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2017/05/05
Information importante concernant votre certificat d’accréditation
Contexte
La norme ISO/IEC 17011:2004 définit le « certificat d’accréditation » comme un document ou un ensemble de documents officiels qui déclare que l’accréditation a été accordée pour la portée... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2017/03/08
Action requise
En date d’aujourd’hui, tous les organismes de certification de systèmes de management œuvrant dans le domaine des systèmes sectoriels d’aménagement forestier durable doivent cesser de faire référence à l’annexe H du CAN-P-1517:2013 et faire désormais... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2016/06/13
Aux clients du programme d’accréditation des systèmes de management du CCN accrédités pour délivrer des certifications selon ISO 13485 et/ou selon ISO 13485 au titre du SCECMM.
Le CCN vous annonce que l’ISO a publié :
ISO 13485:2016 Dispositifs médicaux – Systèmes de... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2016/03/29
À l'attention des organismes de certification de l'aménagement forestier durable accrédités par le CCN
Comme vous le savez, la nouvelle version d’ISO/IEC 17021-1 Évaluation de la conformité – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management - Aménagement forestier (SFI)
2016/01/19
Aux clients du Programme d’accréditation des systèmes de management certifiant selon ISO 9001,
En septembre 2015, l’ISO a publié une version révisée d’ISO 9001. La version 2015 remplace celle de 2008. La principale différence est la place plus importante accordée à la... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2016/01/19
Aux clients du Programme d’accréditation des systèmes de management certifiant selon ISO 14001,
En septembre 2015, l’ISO a publié une version révisée d’ISO 14001. La version 2015 remplace celle de 2008. La principale différence est la place plus importante accordée à la... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management - Systèmes de management environnemental (ISO 14001)