Programme d’accréditation des organismes de certification de systèmes de management Bulletins
2024/02/08
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Le document d’exigences obligatoires IAF MD 11:2023, volume 3 (PDF), sur l’application de la norme ISO/IEC 17021-1 pour les audits de systèmes de management intégrés est paru en 2023.
Les clients du Programme d’accréditation de systèmes de... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2024/02/07
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Tous les clients seront évalués en fonction de l’IAF MD 1:2023, numéro 3 – Document d’exigences obligatoires pour l’audit et la certification d’un système de management mis en œuvre par un organisme multisite (PDF en anglais) à leur prochaine... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2024/02/07
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Tous les clients seront évalués en fonction de l’IAF MD 9:2023, numéro 5 – Application de la norme ISO/IEC 17021-1 dans le domaine des systèmes de management de la qualité relatifs aux dispositifs médicaux (ISO 13485) (PDF en anglais) à leur... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management - Matériels médicaux (ISO 13485)
2024/01/26
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Deux documents d’exigences et lignes directrices (ELD) du Conseil canadien des normes (CCN) utilisés dans le cadre des programmes d’accréditation des laboratoires ont été mis à jour à la suite de la récente transition à la 4e édition de la norme ISO... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2024/01/18
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L’International Accreditation Forum (IAF) a récemment publié le document obligatoire IAF MD 25:2023 Criteria for Evaluation of Conformity Assessment Schemes, qui touche les organismes d’accréditation (OA) signataires de l’IAF. Comme l’explique le... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2024/01/18
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L’International Accreditation Forum (IAF) a récemment publié le document obligatoire IAF MD 25:2023 Criteria for Evaluation of Conformity Assessment Schemes, qui touche les organismes d’accréditation (OA) signataires de l’IAF. Comme l’explique le... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2024/01/16
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Prendre acte du document IAF MD 7:2023 – Document obligatoire de l’IAF concernant l’harmonisation des sanctions et la gestion des comportements frauduleux (en anglais), publié par l’International Accreditation Forum (IAF) plus tôt cette année... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2023/11/06
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Les clients adhérant au programme de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires doivent se munir d’une accréditation indiquant leur conformité à la norme ISO 22003-1:2022 – Sécurité des denrées alimentaires Partie 1: Exigences... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management - Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires (ISO 22000)
2023/06/12
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Noter qu’une nouvelle version du document IAF MD 26 – Exigences de transition pour l’ISO/IEC 27001 (PDF en anglais) a été publiée en février 2023.
Clients concernés
Tous les organismes de certification de systèmes de management de la sécurité de l’... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2023/03/20
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Prendre acte des modifications apportées à l’Aperçu des programmes d’accréditation.
Clients concernés
Les clients et les candidats à l’accréditation, ainsi que le personnel d’évaluation et d’inspection de tous les programmes d’... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2023/01/12
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Sachez que le Conseil canadien des normes (CCN) reprendra les activités sur place pour toutes les évaluations de l’établissement requises pour l’entièreté de ses programmes. Les évaluations sur place se dérouleront tous les deux ans, notamment pour les... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2022/12/20
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Prendre acte de la publication du document ISO/IEC 27002:2022 – Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Mesures de sécurité de l'information.
Clients concernés
Les organismes adhérant au programme... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2022/12/20
Actions requises
Prendre acte de la publication des documents suivants :
ISO/IEC 27001:2022 – Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Systèmes de management de la sécurité de l'information — Exigences
IAF MD26:2022 –... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2022/11/24
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Veuillez noter que le Conseil canadien des normes (CCN) est en voie de modifier son processus d’accréditation.
Clients concernés
Toute la clientèle et tout le personnel d’évaluation du PAOC, du PAOI, du PASM, du PAOVV, du PACP et du... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2022/11/18
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À partir du 1er janvier 2023, tous les organismes de certification accrédités adhérant au programme CyberSécuritaire Canada doivent certifier les nouveaux clients conformément aux exigences de la norme CAN/CIOSC 104:2021 Contrôles de cybersécurité de... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management - CyberSécuritaire Canada
2022/10/14
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s.o.
Clients concernés
Les clients souhaitant élargir leur portée d’accréditation ou se faire accréditer.
Renseignements généraux
Le Conseil canadien des normes (CCN) est membre signataire de l’International Accreditation... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2022/07/26
Actions requises
La clientèle doit prendre acte de la nouvelle mouture de l’Aperçu des programmes d’accréditation, qui entre en vigueur immédiatement.
Clients concernés
L’ensemble des clientes et clients et des candidates et candidats à l’accréditation aux... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2022/07/19
Actions requises
Sachez que le Conseil canadien des normes (CCN) reprend les activités sur place, tout en conservant un modèle de service hybride permettant aussi la prestation des services à distance.
À partir de maintenant, le CCN entend mener sur place les... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2022/06/07
Actions requises
La clientèle doit prendre acte de la nouvelle mouture de l’Aperçu des programmes d’accréditation, qui entre en vigueur immédiatement.
Clients concernés
Tous les clients et clientes et les candidats et candidats à l’accréditation des... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2022/05/20
Actions requises
Transition vers le document IAF MD 9:2022.
Les organismes accrédités de certification de systèmes de management évaluant le respect de la norme ISO 13485:2016 – Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management