• Passer au contenu principal
  • Passer au pied de page

Public Organization navigation bar

  • Connexion CCN
  • Acheter une norme
  • Pour nous joindre
  • Ouvrir une session
  • English
Conseil canadien des normes

Standards Council of Canada - Conseil canadien des normes

Recherche

Barre de navigation du site principal

  • Accueil
  • Le CCN

    • Ce que nous faisons
    • Gouvernance et gestion
    • Possibilités d’emploi et de bénévolat
    • Énoncé de valeurs
    • Publications
    • Prix du CCN
    • Transparence
    • Pour nous joindre
  • Nouvelles et activités

    • Actualités
    • Bulletin mensuel
    • Nouvelles importantes
    • Activités
  • Normes

    • Que sont les normes?
    • Consulter ou acheter une norme
    • Participer à la normalisation
    • Application des normes
    • Suivre l’évolution des normes
    • Avis d'intention
  • Accréditation

    • Qu’est-ce que l’accréditation?
    • Se faire accréditer
    • Trouver un organisme accrédité
    • Consulter des documents importants concernant l’accréditation
    • Recherche laboratoires
    • Programmes d'accréditation
    • Devenez un évaluateur du CCN
    • Formations
  • Initiatives phares

    • Innovation
    • Infrastructures du Nord (L’ININ)
    • Libre-échange canadien
    • Commerce international/AECG
    • Cannabis
    • Environnement
    • Règlement sur la protection générale des données
    • Normalisation adaptée aux genres
    • Gouvernance des données
    • CyberSécuritaire Canada
    • Deux nouvelles Normes nationales du Canada pour encadrer les soins de longue durée
    • Le Défi 50-30
    • Santé mentale et de consommation de substances
    • Stratégie nationale de normalisation
  • Se renseigner

    • Professionnels
    • Gouvernements
    • Organismes de réglementation
    • Importateurs et exportateurs
    • Membres
  • 50 ans
  • Home
  • Menu
  • Search
  • Settings
  • Connexion CCN
  • Acheter une norme
  • Pour nous joindre
  • Ouvrir une session
  • English
  • Accueil
  • Le CCN

    • Ce que nous faisons

      • Mandat, mission et vision
      • Historique
    • Gouvernance et gestion

      • Conseil d'administration
      • Comités permanents
      • Comités consultatifs

        • Comité consultatif des provinces et territoires (CCPT)
        • Comité consultatif des organismes d'élaboration de normes (CCOEN)
      • Haute direction
      • Branches d'activités

        • Services d’accréditation
        • Services généraux
        • Normes et relations internationales
        • Stratégie et engagement des intervenants
    • Possibilités d’emploi et de bénévolat

      • Devenez un évaluateur du CCN

        • Possibilités d’emploi et avantages
        • Questions sur les possibilités d’emploi
      • Possibilités de bénévolat et avantages

        • Questions sur les possibilités de bénévolat
    • Énoncé de valeurs
    • Publications

      • Documents du CCN

        • Rapports annuels

          • 2017-2018
          • 2018-2019
          • Agilité. Flexibilité. Compassion. | Rapport annuel 2020-2021
        • Plans d’entreprise
        • États financiers trimestriels
      • Dossiers de l'heure
      • Exigences et lignes directrices pour la participation aux activités de normalisation internationale
      • Autres Publications
    • Prix du CCN

      • Prix Hugh-Krentz

        • 2018 : Don Newsham
        • 2016 - G. Rae Dulmage
        • 2014 - T. Duncan Ellison
      • Jeunes professionnels
      • Prix de dévouement du CCN décerné aux entreprises

        • 2018 : Conseil national de recherches Canada
        • 2016 - Commission de la santé mentale du Canada
        • 2014 - Direction de la sécurité des produits de consommation (DSPC) de Santé Canada
      • Prix d’excellence du CCN décerné à un comité

        • 2018 : MC/ISO/TC 215 – Informatique de santé
        • 2016 - Performance thermique des matériaux et des systèmes
        • 2014 - Stérilisation des produits de santé
      • Prix de leadership du CCN décerné à un jeune professionnel

        • 2018 : Amin Yazdani
        • 2016 - Mark Ramlochan
        • 2014 - Stephanie McLarty
      • Prix McMahon décerné pour services dévoués

        • 2018 : Hélène Couturier
        • 2016 - Lynne Gibbens
        • 2014 - Pat Bonnilla
      • Critères généraux d’admissibilité
      • Information archivée sur les Prix

        • Prix Jean P. Carrière
        • Prix Roy A. Phillips
        • Prix de leadership
        • Prix d'excellence
        • Prix décerné pour services remarquables
    • Transparence

      • Frais de déplacement et de représentation
      • Dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences
      • Rapports d’examen spécial
      • Politiques d’approvisionnement
      • Rapports annuels - Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels
      • Demandes d'accès à l'information
      • Info Source
    • Pour nous joindre

      • Déposer une plainte
      • Répertoire des employés
  • Nouvelles et activités

    • Actualités
    • Bulletin mensuel
    • Nouvelles importantes
    • Activités

      • Journée mondiale de la normalisation

        • Archives 2018
        • Archives 2017
        • Journée mondiale de l’accréditation
        • Archives 2016
        • Archives 2019
        • Archives 2015
        • Archives 2014
        • Archives 2013

          • Programme d'activités
        • Archives 2012
        • Archives 2010
      • Assemblée publique annuelle
  • Normes

    • Que sont les normes?

      • Types de normes
      • Avantages liés à la normalisation
      • Élaboration des normes

        • Organismes d'enregistrement et autorités de mise à jour
      • En savoir plus sur les normes

        • Modules d'initiation

          • 1 – À la découverte du réseau de normalisation canadien
          • 2 – La participation du Canada aux activités d’élaboration de normes internationales
          • 3 – Introduction à l’élaboration des normes canadiennes
          • 4 - Les directives du CCN relativement à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes
          • Module 5 - Les avantages des membres internationaux
    • Consulter ou acheter une norme

      • Pourquoi les normes sont-elles payantes?
      • Rechercher des normes publiées
      • Achetez une norme
    • Participer à la normalisation

      • Commenter les projets de normes
      • Propositions d’activités de normalisation internationale

        • Comités en quête de membres
      • Participer dans les comités

        • Tous les comités
      • S’impliquer dans les travaux de gouvernance
    • Application des normes
    • Suivre l’évolution des normes

      • AlertoNorm!
    • Avis d'intention

      • Avis archivés
  • Accréditation

    • Qu’est-ce que l’accréditation?

      • À propos de l’accréditation
      • Les avantages de l’accréditation
    • Se faire accréditer

      • Trousse de demande d’accréditation
      • Comment obtenir une certification
      • Lignes directrices pour les évaluations et les inspections à distance
    • Trouver un organisme accrédité

      • Avis des Services d’accréditation
    • Consulter des documents importants concernant l’accréditation

      • Exigences et lignes directrices pour les programmes d’accréditation
      • Bulletins des Services d’accréditation
      • Politique du CCN sur l’utilisation du symbole d’accréditation
    • Recherche laboratoires
    • Programmes d'accréditation

      • Bonnes pratiques de laboratoire

        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Certification de produits, de procédés et de services

        • Bulletins
        • Exigences et procédures
        • Portée
        • Répertoire
        • Conseils consultatifs
        • Pour nous joindre
      • Fournisseurs d’essais d’aptitude

        • Bulletins
        • Exigences et procédures
        • Portée
        • Pour nous joindre
      • Gaz à effet de serre

        • Portée
        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Laboratoires d’analyse médicale

        • Portée
        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Laboratoires d’essais et d’étalonnage

        • Bulletins
        • Exigences et procédures
        • Portée
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Organismes de certification de systèmes de management

        • Portée
        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Organismes de certification des personnes

        • Portée
        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Organismes d’inspection

        • Portée
        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Organismes d’élaboration de normes

        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre

          • Déposer une plainte
    • Devenez un évaluateur du CCN
    • Formations

      • Introduction à la norme ISO/IEC 17065:2012
      • Introduction à la norme ISO/IEC 17021-1:2015
      • Introduction à la norme ISO/IEC 17020:2012
      • L’introduction à l’accréditation CORSIA
      • Introduction aux normes ISO/IEC 17029 et ISO/IEC 14065
      • Introduction à la norme ISO/IEC 17025:2017
      • Maîtriser les audits internes : planification et exécution d’audits pour améliorer systèmes et processus
      • Principes des bonnes pratiques de laboratoire de l’OCDE
  • Initiatives phares

    • Innovation
    • Infrastructures du Nord (L’ININ)

      • La prise en compte des changements climatiques et des risques
      • Les adaptations aux conditions météorologiques extrêmes
      • Les constructions dans les régions pergélisolées
      • Les systèmes communautaires, de A à Z
      • L’ININ 101
    • Libre-échange canadien

      • AECG
    • Commerce international/AECG
    • Cannabis
    • Environnement
    • Règlement sur la protection générale des données
    • Normalisation adaptée aux genres
    • Gouvernance des données

      • Comité directeur du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données
      • Un peu d'histoire
    • CyberSécuritaire Canada
    • Deux nouvelles Normes nationales du Canada pour encadrer les soins de longue durée
    • Le Défi 50-30
    • Santé mentale et de consommation de substances
    • Stratégie nationale de normalisation
  • Se renseigner

    • Professionnels

      • Percer de nouveaux marchés
      • Acquérir un avantage concurrentiel
      • Gérer les risques commerciaux
    • Gouvernements
    • Organismes de réglementation

      • Rôle des organismes de réglementation
      • Renforcer la sécurité publique par l’entremise de la normalisation
      • Comment le CCN appuie-t-il les organismes de réglementation
      • Outils et services pour les organismes de réglementation
    • Importateurs et exportateurs
    • Membres
  • 50 ans

WET:Mega Menu:Connect

  • Accueil
  • Groupes

Piste de navigation

  1. Accueil
  2. Accréditation
  3. Programmes d'accréditation
  4. Organismes de certification de systèmes de management

Programme d’accréditation des organismes de certification de systèmes de management

1. Aperçu
2. Portée
3. Exigences et procédures
4. Bulletins
5. Répertoire
6. Pour nous joindre

Primary navigation (left column)

Section Menu

  • Qu’est-ce que l’accréditation?
  • Se faire accréditer
  • Trouver un organisme accrédité
  • Consulter des documents importants concernant l’accréditation
  • Recherche laboratoires
  • Programmes d'accréditation
    • Bonnes pratiques de laboratoire
    • Certification de produits, de procédés et de services
    • Fournisseurs d’essais d’aptitude
    • Gaz à effet de serre
    • Laboratoires d’analyse médicale
    • Laboratoires d’essais et d’étalonnage
    • Organismes de certification de systèmes de management
      • Portée
      • Exigences et procédures
      • Bulletins
      • Répertoire
      • Pour nous joindre
    • Organismes de certification des personnes
    • Organismes d’inspection
    • Organismes d’élaboration de normes
  • Devenez un évaluateur du CCN
  • Formations

Standards Council of Canada

Programme d’accréditation des organismes de certification de systèmes de management Bulletins

2022/06/07
Services d’accréditation du CCN – Bulletin no 2022-12 – Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
  Actions requises La clientèle doit prendre acte de la nouvelle mouture de l’Aperçu des programmes d’accréditation, qui entre en vigueur immédiatement.  Clients concernés Tous les clients et clientes et les candidats et candidats à l’accréditation des... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2022/05/20
Bulletin des Services d’accréditation du CCN no 2022-11 – Conformité à IAF MD 9:2022 pour les clients ISO 13485
  Actions requises Transition vers le document IAF MD 9:2022. Les organismes accrédités de certification de systèmes de management évaluant le respect de la norme ISO 13485:2016 – Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2022/03/03
Bulletin no 2022-03 des Services d’accréditation – Transition à la norme ISO 50003:2021 – Systèmes de management de l’énergie
  Actions requises À compter du 7 mars 2022, le Conseil canadien des normes (CCN) évaluera la conformité des organismes ayant effectué la transition vers ISO 50003:2021, et toute nouvelle demande d’accréditation de systèmes de management de l’énergie (SMÉ) devra se... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management - Systèmes de management environnemental (ISO 14001)
2021/12/16
Services d’accréditation du CCN – Bulletin no 2021-19 – Mise à jour des normes nationales de certification forestière
  Actions requises Tous les organismes de certification de systèmes de management accrédités par le CCN qui fournissent une certification aux systèmes d’aménagement forestier durable, et tous les organismes de certification accrédités par le CCN dans le cadre du... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management - Aménagement forestier (SFI)
2021/03/12
Services d’accréditation du CCN – Bulletin no 2021-04 PASM : actualisation des exigences et des lignes directrices du programme d’aménagement forestier durable
  Actions requises Les adhérents du Programme d’accréditation des organismes de certification de systèmes de management (PASM) qui détiennent une accréditation du CCN pour certifier les systèmes sectoriels d’aménagement forestier durable doivent prendre acte de la... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management - Aménagement forestier (SFI)
2021/02/08
Services d’accréditation du CCN – Bulletin no 2021-05 – Publication de l’édition 9 des codes SQF et de la version 5.1 du protocole FSSC 22000
  Actions requises Les organismes de certification (OC) accrédités doivent conformer leurs démarches d’audit à la neuvième édition des codes de salubrité alimentaire SQF (publiés en octobre 2020) avant le 21 mai 2021. Le Conseil canadien des normes (CCN) s’attend à ce... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management - Systèmes de management de la sécurité des aliments (ISO 22000)
2021/01/08
Services d’accréditation du CCN – bulletin no 2021-01– Systèmes de management : retrait du document IAF MD 11:2019
  Actions requises Les organismes de certification (OC) de systèmes de management doivent prendre acte de la décision de IAF suivante : Le document IAF MD 11:2019 for the Application of ISO/IEC 17021-1 for Audits of Integrated Management Systems (Issue 2, Version 2) a... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2020/10/28
Services d’accréditation du CCN – Bulletin no 2020-42 Actualisation des documents IAF ID 1 et IAF ID 4
  Actions requises Les organismes de certification de systèmes de management détenant l’accréditation du CCN doivent prendre connaissance des versions actualisées des documents suivants : •    IAF ID1:2020 QMS and EMS Scopes of Accreditation •    IAF ID4:2020 Market... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2020/08/16
Services d’accréditation du CCN – Bulletin no 2020-34 – Systèmes de management : retrait du document IAF ID8
  Actions requises Les organismes de certification de systèmes de management accrédités doivent prendre acte du retrait du document suivant : IAF Informative Document for the Transition of Food Safety Management System Accreditation to ISO/TS 22003:2013 from ISO/TS... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2020/06/23
Bulletin des Services d’accréditation du CCN no 2020-27 – Révision de l’Aperçu des programmes d’accréditation
  Actions requises Tous les clients doivent prendre acte de la dernière version de l’Aperçu des programmes d’accréditation, qui entrera en vigueur le 1er juillet 2020. Les modifications apportées sont listées plus loin.    Clients concernés Les adhérents... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/06/09
Services d’accréditation du CCN – Bulletin no 2020-24 – Programmation des observations d’audits d’organismes de certification de systèmes de management
  Actions requises Conformément à l’Aperçu des programmes d’accréditation, aux documents d’exigences des programmes et à l’accord de licence d’accréditation du CCN, les organismes de certification (OC) de systèmes de management accrédités doivent faire parvenir au CCN... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2020/05/21
Bulletin no 2020-23 des Services d’accréditation du CCN - Prolongation des périodes de transition pour les organismes de certification de systèmes de management
    Actions requises Les adhérents du Programme d’accréditation des organismes de certification de systèmes de management ont droit à une prolongation de la période de transition vers les normes indiquées plus loin. De plus, certains organismes de certification... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2020/04/24
Bulletin no 2020-18 des Services d’accréditation du CCN – Réponse à la COVID-19
  Actions requises Bien que nous encouragions nos organismes d’évaluation de la conformité (OEC) accrédités à utiliser les technologies de l’information et de la communication (TIC) pour faire des audits à distance, nous leur demandons de poser les actions suivantes... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/04/15
Bulletin no 2020-16 des Services d’accréditation du CCN – Modification des normes PEFC
  Clients concernés Les organismes de certification accrédités du PASM pour les systèmes d’aménagement forestier durable (AFD) et les organismes de certification accrédités du PAOC pour la chaîne de traçabilité du programme PEFC.   Renseignements généraux... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/04/15
Bulletin no 2020-09 des Services d’accréditation du CCN – Accréditation initiale : Exigences concernant les observations d’audit
Actions requises Prendre connaissance des informations plus loin.   Clients concernés Organismes certifiant des produits, des procédés et des services (ISO/IEC 17065), ainsi que des systèmes de management (ISO/IEC 17021-1); valideurs et vérificateurs des... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/04/01
Bulletin no 2020-14 des Services d’accréditation du CCN
Actions requises Les organismes de certification de systèmes de management accrédités sont priés de noter que les documents suivants ont été annulés : IAF ID9:2015 Transition Planning Guidance for ISO 9001:2015; IAF ID10:2015 Transition Planning Guidance for ISO... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
2020/03/20
Bulletin no 2020-13 des Services d’accréditation du CCN - Rappel – MD 4:2018 Technologies de l’information et de la communication (TIC) en contexte d’audit
Actions requises Rappel aux organismes d’évaluation de la conformité : la dernière version du document IAF MD 4 est entrée en vigueur le 4 juillet 2019. Le document IAF MD 4:2018 établit que « the use of ICT is not mandatory, but if used as part of the audit/assessment... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/03/16
Bulletin no 2020-08 des Services d’accréditation du CCN - Response du CCN à la COVID-19
Actions requises Le Conseil canadien des normes (CCN) prend des mesures pour se préparer et répondre à la pandémie de la COVID-19. Nous continuons de surveiller la situation par l’entremise de l’Agence de la santé publique du Canada, de Santé publique Ottawa et du... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/03/05
Bulletin no 2020-08 des Services d’accréditation du CCN - Coronavirus/COVID-19 : Modifications possibles aux évaluations de la conformité à effectuer sur place
Actions requises Prendre note des changements décrits plus bas. Clients concernés Tous les clients Renseignements généraux L’éclosion du COVID-19, appelé coronavirus, soulève des préoccupations sur le plan de la sécurité et entraîne des restrictions... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/02/14
Bulletin no 2020-03 des Services d’accréditation du CCN – Le point sur les systèmes de management : annulation du MD 3 et nouvelle version du MD 5
Actions requises MD 3 : Les organismes de certification de systèmes de management accrédités doivent cesser d’appliquer le document MD 3, intitulé Advanced Surveillance and Recertification Procedures, à leurs clients accrédités.  MD 5 : Les organismes de certification... Read more
Programme(s) concerné(s): Systèmes de management
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • suivant
  • dernier »

Bulletin mensuel du CCN

Recevoir les nouvelles tous les mois directement dans votre boîte aux lettres

Conseil canadien des normes
 
 

Pied de page

YouTube  Twitter  LinkedIn  Facebook icon
 
  • Accueil
  • Connexion CCN
  • Foire aux questions et lexique
  • Avis important
  • Pour nous joindre
  • Plan du site
  • À PROPOS DU CCN
  • Ce que nous faisons
  • Gouvernance et gestion
  • Possibilités d’emploi et de bénévolat
  • Publications
  • Prix
  • Transparence
  • 50 ans
  • LES NORMES
  • Que sont les normes?
  • Acheter une norme
  • Participer à la normalisation
  • Suivre l’évolution des normes
  • ACCRÉDITATION
  • Qu’est-ce que l’accréditation?
  • Trouver un organisme accrédité
  • Consulter des documents importants
  • Programmes d'accréditation
  • INITIATIVES PHARES
  • Innovation
  • Libre-échange canadien
  • Commerce international
  • Cannabis
  • Environnement
  • Règlement général sur la protection des données
  • Normalisation adaptée aux genres
  • RENSEIGNEMENTS
  • Professionnels du monde des affaires
  • Administrations publiques
  • Organismes de réglementation
  • Importateurs et exportateurs
  • Membres
  • ACTUALITÉS ET ÉVÉNEMENTS
  • Articles
  • Événements
  • Infolettre mensuelle

© Conseil canadien des normes, 2020  

55, rue Metcalfe, bureau 600, Ottawa ON  K1P 6L5  Canada
Adresse électronique​: info@ccn.ca | Téléphone : +1 613 238 3222 | Télécopieur : +1 613 569 7808

Canada