Programme d'accréditation pour les gaz à effet de serre bulletins
2020/09/17
Actions requises
Les adhérents et candidats à l’accréditation du programme VCS doivent se conformer à la VCS Version 4: 2019-09-19.
Clients concernés
Les adhérents et candidats à l’accréditation du volet VCS du programme d’accréditation pour les gaz à effet... Read more
Programme(s) concerné(s): Gaz à effet de serre
2020/06/23
Actions requises
Tous les clients doivent prendre acte de la dernière version de l’Aperçu des programmes d’accréditation, qui entrera en vigueur le 1er juillet 2020. Les modifications apportées sont listées plus loin.
Clients concernés
Les adhérents... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/06/22
Actions requises
Les organismes de vérification (OV) de déclarations relatives aux émissions de gaz à effet de serre (GES) intéressés sont invités à soumettre une demande pour adhérer au programme de déclaration d’émissions et d’annulation d’unités d’émission OACI-... Read more
Programme(s) concerné(s): Gaz à effet de serre
2020/04/24
Actions requises
Bien que nous encouragions nos organismes d’évaluation de la conformité (OEC) accrédités à utiliser les technologies de l’information et de la communication (TIC) pour faire des audits à distance, nous leur demandons de poser les actions suivantes... Read more
Programme(s) concerné(s): Tous les programmes d'accréditation
2020/04/22
Actions requises
Aucune.
Clients concernés
Les clients actuels et les nouveaux candidats du PAGES du CCN.
Renseignements généraux
Le ministre des Transports a approuvé une prolongation de la période de soumission des rapports d’émissions... Read more
Programme(s) concerné(s): Gaz à effet de serre