Standards Council of Canada

Exigences et lignes directrices des programmes d’accréditation du CCN

Les Exigences et lignes directrices (ELD) ainsi que l’Aperçu des programmes (APP) portent sur l’accréditation des :

Les documents d'exigences et de lignes directrices définissent également la politique et les procédures relatives aux Normes nationales du Canada et aux Adoptions nationales du Canada.

Note:

Le CCN a remplacé les documents canadiens de procédure (CAN-P) sur l’accréditation par l’Aperçu des programmes (APP) et les Exigences et lignes directrices (ELD). Les exigences décrites antérieurement dans les documents CAN-P ont été mises à jour et modifiées pour correspondre à la formulation des ELD, et l’Aperçu des programmes contient des renseignements sur les particularités des différents programmes.

Page titre de la publication
Services d’accréditation - Aperçu des programmes d’accréditation
Tous les programmes d'accréditation
Selon ISO/IEC 17000, l’accréditation est définie comme l’« attestation (5.2) délivrée par une tierce partie, ayant rapport à un organisme d’évaluation de la conformité (2.5), constituant une reconnaissance formelle de la compétence de ce dernier à réaliser des activités spécifiques d’évaluation...
Date : 2023/03/10
 
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ISO Guide 35:2017 – Matériaux de référence — Lignes directrices pour la caractérisation et l'évaluation de l'homogénéité et la stabilité
Producteurs de matériaux de référence
La production de matériaux de référence (MR) joue un rôle primordial dans l'amélioration et le maintien d'un système de mesure cohérent à travers le monde. Comme cela est détaillé dans le Guide ISO 33,[1] des MR aux caractéristiques différentes sont utilisés lors des mesurages, par exemple pour l...
Date : 2022/08/19
 
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APAC TEC1-008 – Lignes directrices en matière d’usage et de production de matériaux de référence [traduction libre]
Producteurs de matériaux de référence
Les matériaux de référence sont employés à toutes étapes du processus de mesure, pour la validation de la méthode, l’étalonnage et le contrôle de la qualité. Ils sont utilisés pour évaluer la compétence du laboratoire au moyen de comparaisons interlaboratoires et sont une source de traçabilité...
Date : 2022/08/19
 
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ISO 17034:2016 – Exigences générales pour la compétence des producteurs de matériaux de référence
Producteurs de matériaux de référence
Les matériaux de référence (MR) sont utilisés à toutes les étapes du processus de mesure, notamment pour la validation des méthodes, l'étalonnage et la maîtrise de la qualité. Ils sont également utilisés dans le cadre de comparaisons interlaboratoires pour la validation des méthodes et l'...
Date : 2022/08/19
 
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ISO Guide 30:2015 – Matériaux de référence — Termes et définitions choisis
Producteurs de matériaux de référence
Les matériaux de référence (MR) et les matériaux de référence certifiés (MRC) (définis en 2.1 et 2.2) sont largement utilisés pour l'étalonnage des appareils de mesure, pour l'évaluation des modes opératoires de mesure et pour le contrôle de la qualité interne ou externe des mesures et des...
Date : 2022/08/19
 
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ISO Guide 31:2015 – Matériaux de référence — Contenu des certificats, des étiquettes et de la documentation d'accompagnement
Producteurs de matériaux de référence
Le Comité de l’ISO pour les matériaux de référence (ISO/REMCO) a publié les première et deuxième éditions du présent Guide respectivement en 1981 et en 2000. Depuis la publication de la deuxième édition, le nombre et la variété des matériaux de référence (MR) produits ont considérablement...
Date : 2022/08/19
 
Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d’accréditation des organismes d’inspection
Inspection
Le présent document accompagne ISO/IEC 17020. Il définit les exigences canadiennes uniques que doivent respecter, dans le cadre du programme d’accréditation du CCN, les organismes d’inspection (OI) qui inspectent les installations ou produits destinés au marché canadien et en déterminent la...
Date : 2022/05/27
 
Lignes directrices du CCN concernant la présentation des portées d’accréditation des laboratoires
Laboratoire d'essais
La présente document énonce les lignes directrices à suivre pour la présentation de la portée des des essais ou des prestataires de services d’essais d’aptitude (EA) (la portée) devant accompagner les demandes d’accréditation soumises au Programme d’accréditation des laboratoires du Conseil...
Date : 2022/04/04
 
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AS9104/1A - Requirements for Aviation, Space, and Defense Quality Management System Certification Programs
Programme des systèmes de management de la qualité de l’aérospatiale
Cette norme décrit les exigences reconnues dans le secteur relativement au Programme des systèmes de gestion de la qualité (PSMQ) de l’aérospatiale, qui donne aux clients la confiance que la certification des systèmes de management de la qualité offerte par les organismes accrédités pour la...
Date : 2022/01/07
 
Cover page
Exigences et lignes directrices du CCN - l’accréditation des organismes de certification de produits, de procédés et de services
Certification de produits, processus et services
Le but du présent document est de définir les critères et lignes directrices que doivent respecter les organismes de certification de produits, de procédés et de services en plus de ceux énoncés dans la norme ISO/IEC 17065:2012. Ces exigences et lignes directrices ont été élaborées dans le cadre...
Date : 2021/09/21
 
Aperçu du programme – Lignes directrices relatives à l’élaboration et à la mise à jour des Autres documents reconnus (ADR)
Certification de produits, processus et services
Le processus décrit dans le présent document a pour but de faciliter la certification des produits, des procédés et des services dans les secteurs réglementés, où l’accréditation de la certification est prescrite par les autorités de réglementation. Bien qu’elles ne visent pas les secteurs non...
Date : 2021/07/10
 
Exigences et lignes directrices du CCN – Étalonnage et traçabilité des mesures dans les laboratoires d’essai
Le CCN a déterminé que les Exigences et lignes directrices du CCN – Étalonnages et traçabilité des mesures dans les laboratoires ne sont plus requises, puisque leurs exigences spécifiques ont été consolidées avec les clauses pertinentes des Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Date : 2021/06/22
 
Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des laboratoires d’essais et d’étalonnage
Les Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des laboratoires d’essais et d’étalonnage procédant à des essais et des étalonnages sur site ont été supprimées le 4 avril 2021. Pour demander une copie du document pour vos dossiers, veuillez écrire à accreditation@ccn.ca.
Date : 2021/06/21
 
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires judiciaires
Laboratoire d'essais - Sciences judiciaires
Le document Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires judiciaires remplace CAN-P-1578. Les exigences du présent document s’appliquent à tous les types d’essais objectifs judiciaires et doivent, par conséquent, être interprétées en fonction du type d’étalonnage et...
Date : 2021/06/20
 
Exigences et lignes directrices du CCN – Vérification et validation des méthodes dans les laboratoires d’essais
Laboratoire d'essais, Laboratoires médicaux
Ce document fournit aux laboratoires candidats, aux laboratoires accrédités et aux équipes d'évaluation des conseils sur l'interprétation des exigences de vérification et de validation pour les méthodes d'essai non standard et développées à l’interne, tel que décrites dans la clause 7.2 de l'ISO/...
Date : 2021/05/24
 
Cover page
Exigences et lignes directrices du CCN - Accréditation des laboratoires d'essais
Laboratoire d'essais
Le présent document contient des lignes directrices normatives et informatives destinées aux laboratoires d’essais accrédités selon la norme ISO/CEI 17025:2017. Les équipes d’évaluation et les laboratoires sont tenus de l’utiliser pour établir la conformité. Le présent document s’adresse à...
Date : 2021/04/04
 
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires procédant à l’essai des technologies véhicule-à-tout (V2X)
Les Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires procédant à l’essai des technologies véhicule-à-tout (V2X) ont été supprimées le 15 février 2023. Pour demander une copie du document pour vos dossiers, veuillez écrire à accreditation@ccn.ca.
Date : 2021/03/26
 
Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d’accréditation des évaluateurs indépendants de la sécurité des systèmes ferroviaires
Systèmes de management
Le présent document contient les exigences et les lignes directrices du Programme d’accréditation des évaluateurs indépendants de la sécurité des systèmes ferroviaires géré par le CCN; il accompagne la norme ISO/IEC 17020. Il énonce les exigences propres au Canada pour l’accréditation par le CCN...
Date : 2021/03/19
 
Exigences et lignes directrices relatives au programme d’accréditation des systèmes de management : Systèmes sectoriels d’aménagement forestier durable
Systèmes de management - Aménagement forestier (ATFS)
Le présent document décrit les exigences d’accréditation du CCN relatives à la certification des systèmes de gestion des terres et d’approvisionnement en bois selon les Normes et règles SFI 2015-2019, ATFS 2015-2020 ou CAN/CSA Z809.
Date : 2021/03/07
 
Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des laboratoires procédant à l’élaboration de méthodes d’essai et à la réalisation d’essais spéciaux
Laboratoire d'essais - Élaboration de méthodes d'essai et réalisation d'essais spéciaux
Le présent document d’exigences et de lignes directrices fait partie d’une série de documents définissant les politiques et les exigences opérationnelles des programmes principaux établis par le Conseil canadien des normes (CCN) dans le cadre de son mandat. Les demandes de précisions, de...
Date : 2021/01/15
 
Cover page
Exigences et lignes directrices du CCN - Essais d'aptitude des laboratoires d'essais et des laboratoires médicaux
Laboratoire d'essais, Laboratoires médicaux
Le présent document établit les exigences à respecter et guide les équipes d’évaluation du CCN et les laboratoires durant la procédure d’accréditation de ces derniers. Il aide également les évaluateurs à appliquer les politiques du CCN de manière uniforme et reflète la politique du CCN sur l’...
Date : 2021/01/15
 
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des organismes de certification de CyberSécuritaire Canada
Systèmes de management - CyberSécuritaire Canada
Le présent document définit les exigences pour l’accréditation des organismes de certification du programme CyberSécuritaire Canada. Ces exigences se fondent sur celles précédemment appliquées par CyberNB.
Date : 2020/12/17
 
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des vérificateurs de GES du programme de déclaration d’émissions et d’annulation d’unités d’émission OACI-CORSIA
Validation et vérification
Le présent document énonce les exigences et lignes directrices relatives à l’accréditation des vérificateurs de gaz à effet de serre (GES) du Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale (CORSIA) de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI). 
Date : 2020/04/09
 
Exigences et lignes directrices –Accréditation des laboratoires d’analyse minérale
Laboratoire d'essais - Analyse minérale
Les Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des laboratoires d’analyse minérale remplace CAN-P-1579:2014, Exigences relatives à l’accréditation des laboratoires d’analyse minérale.
Date : 2020/02/19
 
Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des installations d’évaluation d’essais de produits de sécurité des technologies de l’information
Laboratoire d'essais - Évaluation et essais de produits de sécurité des technologies de l'information
Le présent document sur les Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des installations d’évaluation d’essais de produits de sécurité des technologies de l’information remplace le CAN-P-1591C - Lignes directrices relatives à l’accréditation des installations d’évaluation...
Date : 2019/07/05
 
Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes (2019)
Organismes d'élaboration de normes
Le présent document définit les exigences et les lignes directrices relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD –Accréditation des OEN sera utilisée pour y faire référence. Ces exigences sont conformes aux pratiques...
Date : 2019/06/13
 
ISO 50001:2018 - Systèmes de management de l'énergie -- Exigences et recommandations de mise en oeuvre
Systèmes de management - Systèmes de management de l'énergie (ISO 50001)
L'ISO 50001:2018 spécifie les exigences pour concevoir, mettre en ?uvre, entretenir et améliorer un système de management de l'énergie permettant aux organismes de parvenir, par une démarche méthodique, à l'amélioration continue de sa performance énergétique, laquelle inclut l'efficacité, l'usage...
Date : 2018/08/01
 
Obtenir la certification CLAS - Formulaires de demande (canada.ca)
Laboratoire d’étalonnage
Au Canada, l'accréditation des laboratoires d'étalonnage relève à la fois du Conseil canadien des normes (CCN) et du Service d'évaluation des laboratoires d'étalonnage (CLAS) du Conseil national de recherches du Canada (CNRC). Le CLAS fournit des services d'évaluation de systèmes qualité et d'...
Date : 2018/05/06
 
ISO 15189:2012 Laboratoires de biologie médicale — Exigences concernant la qualité et la compétence
Laboratoires médicaux
La présente Norme internationale, fondée sur l'ISO/CEI 17025 et sur l'ISO 9001, spécifie les exigences de compétence et de qualité propres aux laboratoires de biologie médicale1. Il est admis qu'un pays peut avoir ses propres réglementations ou exigences spécifiques applicables à une partie ou à...
Date : 2018/04/03
 
 
ISO 22870:2016 - Examens de biologie médicale délocalisée (EBMD) -- Exigences concernant la qualité et la compétence
Laboratoires médicaux
ISO 22870:2016 fournit des exigences spécifiques des examens de biologie médicale délocalisée et est destiné à être utilisé conjointement avec l'ISO 15189. Les exigences du présent document s'appliquent lorsque les EBMD sont réalisées dans un hôpital ou une clinique et par un organisme de santé...
Date : 2018/04/01
 
ISO/IEC 17025:2017 - Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
Laboratoire d'essais
Le présent document a été élaboré en vue de renforcer la confiance dans le fonctionnement des laboratoires. Le présent document contient les exigences applicables aux laboratoires leur permettant d’apporter la preuve de leurs compétences en matière de fonctionnement et de leur capacité à produire...
Date : 2018/01/15
 
CSA Z902 - Sang et produits sanguins labiles
Laboratoires médicaux
CSA Z902 traite des exigences en matière de gestion pour les établissements qui prélèvent, traitent, entreposent et utilisent les produits sanguins labiles humains à des fins de transfusion. Elle aborde les questions touchant l'innocuité, l'efficacité et la qualité de ces produits pour les...
Date : 2017/12/05
 
Lignes directrices et procédures du CCN relatives aux laboratoires ayant des Nonconformités graves et critiques
Laboratoire d'essais, Laboratoires médicaux
Le présente document remplace le CAN-P-1625. Les présentes lignes directrices s’appliquent à toutes les évaluations et réévaluations menées au nom du CCN. Afin d’alléger le texte, le terme «évaluation» est utilisé pour désigner à la fois l’évaluation et la réévaluation. 
Date : 2017/07/31
 
Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des laboratoires d’essais et d’étalonnage procédant à des essais et des étalonnages sur site
Laboratoire d'essais
Le CCN a déterminé que les Exigences et lignes directrices relatives à l’accréditation des laboratoires d’essais et d’étalonnage procédant à des essais et des étalonnages sur site ne sont plus requises, puisque leurs exigences spécifiques ont été consolidées dans l’Annexe A – Exigences...
Date : 2017/07/18
 
Exigences et lignes directrices du CCN concernant l’utilisation des technologies de l’information dans les laboratoires accrédités
Laboratoire d'essais, Laboratoires médicaux
Les Exigences et lignes directrices du CCN concernant l’utilisation des technologies de l’information dans les laboratoires accrédités ont été annulées le 1er octobre 2020. Pour demander une copie du document pour vos dossiers, écrire accreditation@ccn.ca. 
Date : 2017/05/24
 
Élaboration des normes canadiennes – Aperçu du programme (2017)
Organismes d'élaboration de normes
Le présent document propose un aperçu du programme ENC, que gère le CCN dans le cadre de son mandat. Pour simplifier les choses, l’appellation ENC – APP sera utilisée pour y faire référence. Le document traite des points suivants : Processus relatif à l’accréditation des OEN, Normes...
Date : 2017/04/25
 
Exigences et lignes directrices – Adoption, sur le plan national, de normes internationales et régionales, et d’autres documents à caractère normatif (2017)
Organismes d'élaboration de normes
Le présent document décrit les exigences et les lignes directrices qui s’appliquent au Canada lors de l’adoption de Normes internationales, de normes régionales et d’autres documents internationaux ou régionaux à caractère normatif. Pour simplifier les choses, il est permis d’utiliser l’...
Date : 2017/04/25
 
Purchase ISO/IEC 17021-1:2015
ISO/IEC 17021-1:2015 - Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 1: Exigences
Systèmes de management
La présente partie de l'ISO/IEC 17021 spécifie des exigences applicables aux organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management. Elle présente des exigences génériques applicables aux organismes procédant à l’audit et à la certification dans le domaine des systèmes de...
Date : 2016/11/16
 
AS9110C- Quality Management Systems – Requirements for Aviation Maintenance Organizations
Programme des systèmes de management de la qualité de l’aérospatiale
Cette norme comprend les exigences en matière de systèmes de management de la qualité de la norme ISO 9001:20152 et précise exigences, définitions et remarques supplémentaires liées à la maintenance d’aéronefs civils et militaires et à la navigabilité continue. Sachez que les exigences...
Date : 2016/11/04
 
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AS9101F - Quality Management Systems - Audit Requirements for Aviation, Space, and Defense Organizations
Programme des systèmes de management de la qualité de l’aérospatiale
Cette norme décrit les exigences en matière de préparation et d’exécution du processus d’audit. Elle définit aussi le contenu et la composition du rapport sur la conformité et l’efficacité du processus d’audit aux normes de la série 9100, aux documents du SMQ et aux exigences du client et...
Date : 2016/10/31
 
AS9100D - Quality Management Systems - Requirements for Aviation, Space, and Defense Organizations
Programme des systèmes de management de la qualité de l’aérospatiale
Cette norme comprend les exigences en matière de systèmes de management de la qualité de la norme ISO 9001:20152 et précise exigences, définitions et remarques supplémentaires liées aux secteurs de l’aviation, de l’espace et de la défense.  Sachez que les exigences précisées dans la norme...
Date : 2016/09/20
 
AS9120 - Quality Management Systems – Requirements for Aviation, Space, and Defense Distributors
Programme des systèmes de management de la qualité de l’aérospatiale
Cette norme comprend les exigences en matière de systèmes de management de la qualité de la norme ISO 9001:20152 et précise exigences, définitions et remarques supplémentaires liées aux secteurs de l’aviation, de l’espace et de la défense.  Sachez que les exigences précisées dans la norme...
Date : 2016/06/29
 
Exigences et lignes directrices du CCN ‒ Programme d’accréditation des organismes de certification de produits, de procédés et de services
Certification de produits, processus et services
Le but du présent document est de définir les critères et lignes directrices que doivent respecter les organismes de certification de produits, de procédés et de services en plus de ceux énoncés dans la norme ISO/IEC 17065:2012. Ces exigences et lignes directrices ont été élaborées dans le cadre...
Date : 2016/04/06
 
ISO 9001:2015 - Systèmes de management de la qualité -- Exigences
Systèmes de management - Systèmes de management de la qualité (ISO 9001)
L'ISO 9001:2015 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme: a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et b)...
Date : 2015/09/22
 
Exigences et lignes directrices – Approbation et désignation des Normes nationales du Canada
Organismes d'élaboration de normes
Le présent document énonce les exigences et lignes directrices relatives à l’approbation et à la désignation des Normes nationales du Canada (NNC).
Date : 2015/04/08
 
ISO/IEC 17065:2012 Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services
Certification de produits, processus et services
L'ISO/IEC 17065:2012 comporte des exigences portant sur les compétences, la cohérence des activités et l'impartialité des organismes de certification de produits, processus et services. Les organismes de certification exerçant selon l'ISO/IEC 17065:2012 ne sont pas tenus de proposer tous les...
Date : 2013/09/26
 
ISO/IEC 17024:2012 Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes
Certification de personnes
L'ISO/CEI 17024:2012 comporte des exigences et des principes destinés à un organisme qui procède à la certification de personnes par rapport à des exigences spécifiques, y compris l'élaboration et le maintien d'un dispositif particulier de certification de personnes.
Date : 2013/09/26
 
ISO/IEC 17020:2012 Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection
Inspection
La présente Norme internationale contient les exigences en matière de compétences des organismes procédant à des inspections, ainsi qu'en matière d'impartialité et de cohérence de leurs activités d'inspection. Elle s'applique aux organismes d'inspection des types A, B ou C, comme définis dans la...
Date : 2013/09/26
 
ISO 14065:2013- Gaz à effet de serre - Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l’accréditation ou d’autres formes de reconnaissance; Deuxième édition
Validation et vérification
La présente Norme internationale spécifie des principes et des exigences à l’intention des organismes qui effectuent la validation ou la vérification des déclarations relatives aux gaz à effet de serre (GES). Elle ne s’inscrit dans aucun programme sur les gaz à effet de serre. Si un tel programme...
Date : 2008/04/30
 
ISO/CEI 17025:2005 Corr 1:2006
Laboratoire d'essais
Le Rectificatif technique 1 à l'ISO/CEI 17025:2005 a été élaboré par le Comité pour l'évaluation de la conformité (CASCO). 
Date : 2007/04/10
 
ISO/IEC 17025:2005 - Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
Laboratoire d'essais
**La norme ISO/IEC 17025 a été révisée. En savoir plus.** 1.1 La présente Norme internationale établit les exigences générales de compétence pour effectuer des essais et/ou des étalonnages, y compris l'échantillonnage. Elle couvre les essais et les étalonnages effectués au moyen de méthodes...
Date : 2007/01/03
 
ISO/IEC 17043:2010 - Évaluation de la conformité -- Exigences générales concernant les essais d'aptitude
Fournisseur de services d'essais d'aptitude
L'ISO/CEI 17043:2010 spécifie les exigences générales relatives à la compétence des organisateurs de programmes d'essais d'aptitude et à l'élaboration et à l'exécution des programmes d'essais d'aptitude. Ces exigences sont générales pour tous les types de programmes d'essais d'aptitude et on peut...
Date : 2003/09/21
 

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