Standards Council of Canada

Exigences et lignes directrices des programmes d’accréditation du CCN

Les Exigences et lignes directrices (ELD) ainsi que l’Aperçu des programmes (APP*) portent sur l’accréditation des :

Les documents d'exigences et de lignes directrices définissent également la politique et les procédures relatives aux Normes nationales du Canada et aux Adoptions nationales du Canada.

Note:

Le CCN a remplacé les documents canadiens de procédure (CAN-P) sur l’accréditation par l’Aperçu des programmes (APP) et les Exigences et lignes directrices (ELD). Les exigences décrites antérieurement dans les documents CAN-P ont été mises à jour et modifiées pour correspondre à la formulation des ELD, et l’Aperçu des programmes contient des renseignements sur les particularités des différents programmes.

Services d’accréditation - Aperçu des programmes d’accréditation
All accreditation programs
Selon ISO/IEC 17000, l’accréditation est définie comme l’« attestation (5.2) délivrée par une tierce partie, ayant rapport à un organisme d’évaluation de la conformité (2.5), constituant une reconnaissance formelle de la compétence de ce dernier à réaliser des activités spécifiques d’évaluation...
Date : 2019/11/01
 
Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes (2019)
Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes (2019)
Standards Development Organizations
Le présent document définit les exigences et les lignes directrices relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD –Accréditation des OEN sera utilisée pour y faire référence. Ces exigences sont conformes aux pratiques...
Date : 2019/06/13
 
Aperçu du programme – Lignes directrices relatives à l’élaboration et à la mise à jour des Autres documents reconnus (ADR)
Product, Process and Service Certification (all programs)
Le processus décrit dans le présent document a pour but de faciliter la certification des produits, des procédés et des services dans les secteurs réglementés, où l’accréditation de la certification est prescrite par les autorités de réglementation. Bien qu’elles ne visent pas les secteurs non...
Date : 2018/10/05
 
Exigences et lignes directrices du CCN - Accréditation des organismes de certification de produits, de procédés et de services
Product, Process and Service Certification (all programs)
Le but du présent document est de définir les critères et lignes directrices que doivent respecter les organismes de certification de produits, de procédés et de services en plus de ceux énoncés dans la norme ISO/IEC 17065:2012. Ces exigences et lignes directrices ont été élaborées dans le cadre...
Date : 2018/10/05
 
ISO 15189:2012 Laboratoires de biologie médicale — Exigences concernant la qualité et la compétence
Medical Testing Laboratory
L'ISO 15189:2012 spécifie les exigences de qualité et de compétence applicables aux laboratoires de biologie médicale. L'ISO 15189:2012 peut être utilisée par les laboratoires de biologie médicale qui élaborent leurs systèmes de management de la qualité et évaluent leur propre compétence. Les...
Date : 2018/04/03
 
 
ISO 22870:2016 - Examens de biologie médicale délocalisée (EBMD) -- Exigences concernant la qualité et la compétence
Medical Testing Laboratory
ISO 22870:2016 fournit des exigences spécifiques des examens de biologie médicale délocalisée et est destiné à être utilisé conjointement avec l'ISO 15189. Les exigences du présent document s'appliquent lorsque les EBMD sont réalisées dans un hôpital ou une clinique et par un organisme de santé...
Date : 2018/04/01
 
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires d’essais (nouveau)
Testing Laboratory (all programs)
Le présent document contient des lignes directrices normatives et informatives destinées aux laboratoires d’essais accrédités selon la norme ISO/IEC 17025:2017. Les équipes d’évaluation et les laboratoires sont tenus de l’utiliser pour établir la conformité. Le présent document s’adresse à...
Date : 2018/03/29
 
 
Exigences et lignes directrices –Accréditation des laboratoires d’analyse minérale
Testing Laboratory - Mineral Analysis
Les Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des laboratoires d’analyse minérale remplace CAN-P-1579:2014, Exigences relatives à l’accréditation des laboratoires d’analyse minérale.
Date : 2017/12/11
 
CSA Z902 - Sang et produits sanguins labiles
Medical Testing Laboratory
CSA Z902 traite des exigences en matière de gestion pour les établissements qui prélèvent, traitent, entreposent et utilisent les produits sanguins labiles humains à des fins de transfusion. Elle aborde les questions touchant l'innocuité, l'efficacité et la qualité de ces produits pour les...
Date : 2017/12/05
 
Exigences et lignes directrices du CCN - Essais d'aptitude des laboratoires d'essais et des laboratoires médicaux
Medical Testing Laboratory
Le présent document établit les exigences à respecter et guide les équipes d’évaluation du CCN et les laboratoires durant la procédure d’accréditation de ces derniers. Il aide également les évaluateurs à appliquer les politiques du CCN de manière uniforme et reflète la politique du CCN sur l’...
Date : 2017/11/29
 
ISO Guide 27:1983 Instructions visant les mesures correctives à prendre par un organisme de certification dans le cas d'usage abusif de sa marque de conformité
Product, Process and Service Certification (all programs)
L' objet du présent document est d’identifier une série de procédures qu’un mental) doit prendre en considération lorsqu’il décide de la manière de répondre a)  à l’annonce de l’emploi abusif11 de sa marque de conformité enregistrée, ou   b) à une situation où un produit certifié se...
Date : 2017/11/09
 
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires d’essais
Testing Laboratory (all programs)
Le présent document contient des lignes directrices normatives et informatives destinées aux laboratoires d’essais accrédités selon la norme ISO/CEI 17025:2005. Les équipes d’évaluation et les laboratoires sont tenus de l’utiliser pour établir la conformité. Le présent document s’adresse à...
Date : 2017/08/21
 
Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des laboratoires procédant à l’élaboration de méthodes d’essai et à la réalisation d’essais spéciaux
Testing Laboratory - Test Method Development & Evaluation and Non-Routine Testing
Le présent document d’exigences et de lignes directrices fait partie d’une série de documents définissant les politiques et les exigences opérationnelles des programmes principaux établis par le Conseil canadien des normes (CCN) dans le cadre de son mandat. Les demandes de précisions, de...
Date : 2017/08/21
 
Lignes directrices et procédures du CCN relatives aux laboratoires ayant des Nonconformités graves et critiques
Testing Laboratory (all programs), Medical Testing Laboratory
Le présente document remplace le CAN-P-1625. Les présentes lignes directrices s’appliquent à toutes les évaluations et réévaluations menées au nom du CCN. Afin d’alléger le texte, le terme «évaluation» est utilisé pour désigner à la fois l’évaluation et la réévaluation. 
Date : 2017/07/31
 
Exigences et lignes directrices - Validation des méthodes
Exigences et lignes directrices du CCN – Validation des méthodes dans les laboratoires d’essais
Testing Laboratory (all programs), Medical Testing Laboratory
Le présentes Exigences et lignes directrices du CCN – Validation des méthodes dans les laboratoires d’essais remplace le CAN-P-1629 Lignes directrices du PALCAN concernant la validation des méthodes d’essais de novembre 2006. Le document guide les laboratoires candidats et accrédités ainsi...
Date : 2017/07/19
 
Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des installations d’évaluation et d’essais de produits de sécurité des technologies de l’information
Testing Laboratory - Information Technology Security Evaluation & Testing
Le présent document sur les Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des installations d’évaluation et d’essais de produits de sécurité des technologies de l’information remplace le CAN-P-1591C - Lignes directrices relatives à l’accréditation des installations d’...
Date : 2017/07/19
 
Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des laboratoires d’essais et d’étalonnage procédant à des essais et des étalonnages sur site
Testing Laboratory (all programs)
Le présent document intitulé « Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des laboratoires d’essais et d’étalonnage procédant à des essais et des étalonnages sur site » remplace le CAN-P-1632:2010 - Exigences relatives à l’accréditation des laboratoires d’essais et d’...
Date : 2017/07/18
 
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires judiciaires
Testing Laboratory - Forensic
Le document Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires judiciaires remplace CAN-P-1578. Les exigences du présent document s’appliquent à tous les types d’essais objectifs judiciaires et doivent, par conséquent, être interprétées en fonction du type d’étalonnage et...
Date : 2017/07/17
 
Lignes directrices du CCN concernant la présentation des portées d’accréditation des laboratoires
Testing Laboratory (all programs)
La présente document énonce les lignes directrices à suivre pour la présentation de la portée des des essais ou des prestataires de services d’essais d’aptitude (EA) (la portée) devant accompagner les demandes d’accréditation soumises au Programme d’accréditation des laboratoires du Conseil...
Date : 2017/07/14
 
Exigences et lignes directrices, laboratoires d’essais
Exigences et lignes directrices du CCN – Étalonnages et traçabilité des mesures dans les laboratoires d’essais
Testing Laboratory (all programs), Medical Testing Laboratory
Les présentes Exigences et lignes directrices – Étalonnages et traçabilité des mesures dans les laboratoires d’essais remplacent le CAN-P-1626:2011, intitulé Politique sur les étalonnages et la traçabilité des mesures. Les présentes exigences et lignes directrices s’appliquent aux étalonnages...
Date : 2017/07/07
 
Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes
Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes (2017)
Standards Development Organizations
Le présent document définit les exigences et les lignes directrices relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD –Accréditation des OEN sera utilisée pour y faire référence. Ces exigences sont conformes aux pratiques...
Date : 2017/06/23
 
Exigences et lignes directrices technologies de l’information
Exigences et lignes directrices du CCN concernant l’utilisation des technologies de l’information dans les laboratoires accrédités
Testing Laboratory (all programs), Medical Testing Laboratory
Le document Exigences et lignes directrices du CCN concernant l’utilisation des technologies de l’information dans les laboratoires accrédités remplace CAN-P-1628 - Politique du PALCAN concernant l'utilisation des technologies de l'information dans les laboratoires accrédités - Novembre 2006...
Date : 2017/05/24
 
Exigences et lignes directrices – Adoption
Exigences et lignes directrices – Adoption, sur le plan national, de normes internationales et régionales, et d’autres documents à caractère normatif (2017)
Standards Development Organizations
Le présent document décrit les exigences et les lignes directrices qui s’appliquent au Canada lors de l’adoption de Normes internationales, de normes régionales et d’autres documents internationaux ou régionaux à caractère normatif. Pour simplifier les choses, il est permis d’utiliser l’...
Date : 2017/04/25
 
Élaboration des normes canadiennes – Aperçu du programme
Élaboration des normes canadiennes – Aperçu du programme (2017)
Standards Development Organizations
Le présent document propose un aperçu du programme ENC, que gère le CCN dans le cadre de son mandat. Pour simplifier les choses, l’appellation ENC – APP sera utilisée pour y faire référence. Le document traite des points suivants : Processus relatif à l’accréditation des OEN, Normes...
Date : 2017/04/25
 
exigences organismes d'inspection
Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d’accréditation des organismes d’inspection
Inspection (all programs)
Le présent document accompagne ISO/IEC 17020. Il définit les exigences canadiennes uniques que doivent respecter, dans le cadre du programme d’accréditation du CCN, les organismes d’inspection (OI) qui inspectent les installations ou produits destinés au marché canadien et en déterminent la...
Date : 2017/03/13
 
exigences
Exigences et lignes directrices relatives au programme d’accréditation des systèmes de management : Systèmes sectoriels d’aménagement forestier durable
Management Systems - Forestry (ATFS)
Le présent document décrit les exigences d’accréditation du CCN relatives à la certification des systèmes de gestion des terres et d’approvisionnement en bois selon les Normes et règles SFI 2015-2019, ATFS 2015-2020, PEFC ST 2002:2013 ou CAN/CSA Z809.
Date : 2017/03/08
 
Purchase ISO/IEC 17021-1:2015
ISO/IEC 17021-1:2015 - Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 1: Exigences
Management Systems (all programs)
La présente partie de l'ISO/IEC 17021 spécifie des exigences applicables aux organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management. Elle présente des exigences génériques applicables aux organismes procédant à l’audit et à la certification dans le domaine des systèmes de...
Date : 2016/11/16
 
Exigences et lignes directrices du CCN ‒ Programme d’accréditation des organismes de certification de produits, de procédés et de services
Product, Process and Service Certification (all programs)
Le but du présent document est de définir les critères et lignes directrices que doivent respecter les organismes de certification de produits, de procédés et de services en plus de ceux énoncés dans la norme ISO/IEC 17065:2012. Ces exigences et lignes directrices ont été élaborées dans le cadre...
Date : 2016/04/06
 
ISO 9001:2015 - Systèmes de management de la qualité -- Exigences
Management Systems - Quality Management Systems (ISO 9001)
L'ISO 9001:2015 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme: a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et b)...
Date : 2015/09/22
 
Exigences et lignes directrices – Approbation et désignation des Normes nationales du Canada
Standards Development Organizations
Le présent document énonce les exigences et lignes directrices relatives à l’approbation et à la désignation des Normes nationales du Canada (NNC).
Date : 2015/04/08
 
CAN-P-1579:2014 - Requisitos Para La Acreditación De Laboratorios De Ensayos De Análisis De Minerales
Testing Laboratory - Mineral Analysis
El SCC opera y gestiona el Área de Especialidad de Programa – Programa de análisis de minerales (PSA-MA) a través de su Programa de acreditación de laboratorios - Canadá (PALCAN). La garantía de que un laboratorio de análisis de minerales adhiere a prácticas y normas reconocidas se puede obtener...
Date : 2014/04/24
 
ISO/IEC 17024:2012 Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes
Personnel Certification
L'ISO/CEI 17024:2012 comporte des exigences et des principes destinés à un organisme qui procède à la certification de personnes par rapport à des exigences spécifiques, y compris l'élaboration et le maintien d'un dispositif particulier de certification de personnes.
Date : 2013/09/26
 
ISO/IEC 17020:2012 Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection
Inspection (all programs)
La présente Norme internationale contient les exigences en matière de compétences des organismes procédant à des inspections, ainsi qu'en matière d'impartialité et de cohérence de leurs activités d'inspection. Elle s'applique aux organismes d'inspection des types A, B ou C, comme définis dans la...
Date : 2013/09/26
 
ISO/IEC 17065:2012 Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services
Product, Process and Service Certification (all programs)
L'ISO/IEC 17065:2012 comporte des exigences portant sur les compétences, la cohérence des activités et l'impartialité des organismes de certification de produits, processus et services. Les organismes de certification exerçant selon l'ISO/IEC 17065:2012 ne sont pas tenus de proposer tous les...
Date : 2013/09/26
 
Voir les exigences énoncées dans les documents du CLAS
Testing Laboratory - Calibration
Au Canada, l'accréditation des laboratoires d'étalonnage incombe conjointement au Conseil canadien des normes (CCN), et au Conseil national de recherches du Canada (CNRC) qui administrent le Service d'évaluation des laboratoires d'étalonnage (CLAS). Le programme CLAS fournit l'évaluation et la...
Date : 2012/04/26
 
ISO 50001:2011 - Systèmes de management de l'énergie -- Exigences et recommandations de mise en oeuvre
Management Systems - Energy Management Systems (ISO 50001)
L'ISO 50001:2011 spécifie les exigences pour concevoir, mettre en ?uvre, entretenir et améliorer un système de management de l'énergie permettant aux organismes de parvenir, par une démarche méthodique, à l'amélioration continue de sa performance énergétique, laquelle inclut l'efficacité, l'usage...
Date : 2011/06/09
 
ISO 14065:2013- Gaz à effet de serre - Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l’accréditation ou d’autres formes de reconnaissance; Deuxième édition
Greenhouse Gas (all programs)
La présente Norme internationale spécifie des principes et des exigences à l’intention des organismes qui effectuent la validation ou la vérification des déclarations relatives aux gaz à effet de serre (GES). Elle ne s’inscrit dans aucun programme sur les gaz à effet de serre. Si un tel programme...
Date : 2008/04/30
 
ISO/CEI 17025:2005 Corr 1:2006
Testing Laboratory (all programs)
Le Rectificatif technique 1 à l'ISO/CEI 17025:2005 a été élaboré par le Comité pour l'évaluation de la conformité (CASCO). 
Date : 2007/04/10
 
CAN-P-1519 - Guide du programme - Accréditation des organismes de certification des systèmes de gestion de la santé et de la sécurité au travail - Exigences supplémentaires - Décembre 2006
Management Systems - Occupational Health & Safety (OHSAS 18001)
Le présent document a été conçu pour accompagner le CAN-P-16 du CCN et décrit les exigences canadiennes uniques que doivent respecter les organismes d’enregistrement et de certification (OEC) tierce partie accrédités par le CCN. Les critères qu’il contient seront appliqués en même temps que ceux...
Date : 2007/03/22
 
CAN-P-1621 - Exigences relatives à l'accréditation des installations d'essais de modules et d'algorithmes cryptographiques - Novembre 2006
Testing Laboratory - Information Technology Security Evaluation & Testing
Le présent document, le CAN-P-1621, présente les exigences particulières du Conseil canadien des normes s’appliquant aux installations d’essais candidates à une accréditation en vue de la conduite d’évaluations de la conformité de modules cryptographiques à la norme FIPS PUB 140- 2, Security...
Date : 2007/01/17
 
ISO/IEC 17025:2005 - Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
Testing Laboratory (all programs)
**La norme ISO/IEC 17025 a été révisée. En savoir plus.** 1.1 La présente Norme internationale établit les exigences générales de compétence pour effectuer des essais et/ou des étalonnages, y compris l'échantillonnage. Elle couvre les essais et les étalonnages effectués au moyen de méthodes...
Date : 2007/01/03
 
ISO/IEC 17043:2010 - Évaluation de la conformité -- Exigences générales concernant les essais d'aptitude
Proficiency Testing Providers
L'ISO/CEI 17043:2010 spécifie les exigences générales relatives à la compétence des organisateurs de programmes d'essais d'aptitude et à l'élaboration et à l'exécution des programmes d'essais d'aptitude. Ces exigences sont générales pour tous les types de programmes d'essais d'aptitude et on peut...
Date : 2003/09/21
 

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