Aux clients des Services d’accréditation du CCN:

Comme vous le savez, le CCN a apporté d’importants changements à son système de management de la qualité et à sa structure organisationnelle au cours des deux dernières années. Aujourd’hui, nous vous communiquons d’autres changements. Un des objectifs de notre plan de modernisation est d’uniformiser tous les programmes d’évaluation de la conformité du CCN. Puisque les programmes utilisent tous à présent le même processus d’évaluation, nous avons élaboré un nouveau document en remplacement des CAN-P actuels. Vous trouverez ce nouveau document, intitulé « Aperçu des programmes d’accréditation », à l’adresse https://www.scc.ca/fr/about-scc/publications/criteria-and-procedures

Le document décrit le processus d’accréditation, du début à la fin. Il contient aussi de l’information sur les plaintes, les retraits, les suspensions et les appels puisqu’il remplace également le CAN P-15. À la fin du document se trouvent dix annexes, une pour chaque programme, qui approfondissent des sujets propres aux programmes, comme les audits témoins, les cycles d’accréditation et la classification des non conformités.

Avec la publication de l’Aperçu des programmes d’accréditation, les documents suivants ne seront plus utilisés:

• CAN-P-15:2014 – Politique relative à la suspension et au retrait de l’accréditation et au règlement des plaintes et des appels
• CAN-P-1517:2013 – Guide du Programme d’accréditation des systèmes de management (PASM) : Conditions et procédures relatives à l’accréditation des organismes certifiant les systèmes de management
• CAN-P-1570:2014 – Exigences du programme applicables aux laboratoires candidats et accrédités
• CAN-P-1509:2011 – Guide du Programme d’accréditation des organismes de certification du personnel – Conditions et procédures relatives à l’accréditation des organismes certifiant les personnes
• CAN-P-1501A - Guide du programme d'accréditation des organismes de certification - Conditions et procédures relatives à l'accréditation des organismes certifiant les produits, les processus et les services - Avril 2009
• CAN-P-1569:2014 – Exigences du programme applicables aux laboratoires médicaux candidats et accrédités
• Programmes d’accréditation : Demande d’accréditation des organismes d’inspection et procédure de maintien – Guide d’accompagnement du CAN-P-8

L’Aperçu des programmes d’accréditation entre en vigueur immédiatement. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec Cynthia Milito, directrice, Services d'accréditation.