• Passer au contenu principal
  • Passer au pied de page

Public Organization navigation bar

  • Connexion CCN
  • Acheter une norme
  • Pour nous joindre
  • Ouvrir une session
  • English
Conseil canadien des normes

Standards Council of Canada - Conseil canadien des normes

Recherche

Barre de navigation du site principal

  • Accueil
  • Le CCN

    • Ce que nous faisons
    • Gouvernance et gestion
    • Possibilités d’emploi et de bénévolat
    • Énoncé de valeurs
    • Publications
    • Prix du CCN
    • Transparence
    • Pour nous joindre
  • Nouvelles et activités

    • Actualités
    • Bulletin mensuel
    • Nouvelles importantes
    • Activités
  • Normes

    • Que sont les normes?
    • Consulter ou acheter une norme
    • Participer à la normalisation
    • Application des normes
    • Suivre l’évolution des normes
    • Avis d'intention
  • Accréditation

    • Qu’est-ce que l’accréditation?
    • Se faire accréditer
    • Trouver un organisme accrédité
    • Consulter des documents importants concernant l’accréditation
    • Recherche laboratoires
    • Programmes d'accréditation
    • Devenez un évaluateur du CCN
    • Formations
  • Initiatives phares

    • Innovation
    • Infrastructures du Nord (L’ININ)
    • Libre-échange canadien
    • Commerce international/AECG
    • Cannabis
    • Environnement
    • Règlement sur la protection générale des données
    • Normalisation adaptée aux genres
    • Gouvernance des données
    • CyberSécuritaire Canada
    • Deux nouvelles Normes nationales du Canada pour encadrer les soins de longue durée
    • Identifiants numériques
    • Le Défi 50-30
    • L’hydrogène
    • Santé mentale et de consommation de substances
    • Stratégie nationale de normalisation
  • Se renseigner

    • Professionnels
    • Gouvernements
    • Organismes de réglementation
    • Importateurs et exportateurs
    • Membres
    • Milieu universitaire
  • Home
  • Menu
  • Search
  • Settings
  • Connexion CCN
  • Acheter une norme
  • Pour nous joindre
  • Ouvrir une session
  • English
  • Accueil
  • Le CCN

    • Ce que nous faisons

      • Mandat, mission et vision
      • Historique
    • Gouvernance et gestion

      • Conseil d'administration
      • Comités permanents
      • Comités consultatifs

        • Comité consultatif des provinces et territoires (CCPT)
        • Comité consultatif des organismes d'élaboration de normes (CCOEN)
      • Haute direction
      • Branches d'activités

        • Services d’accréditation
        • Services généraux
        • Normes et relations internationales
        • Stratégie et engagement des intervenants
    • Possibilités d’emploi et de bénévolat

      • Devenez un évaluateur du CCN

        • Possibilités d’emploi et avantages
        • Questions sur les possibilités d’emploi
      • Possibilités de bénévolat et avantages

        • Questions sur les possibilités de bénévolat
    • Énoncé de valeurs
    • Publications

      • Documents du CCN

        • Rapports annuels

          • 2017-2018
          • 2018-2019
          • Agilité. Flexibilité. Compassion. | Rapport annuel 2020-2021
          • Aller de l’avant ensemble: Rapport annuel 2021-2022
        • Plans d’entreprise
        • États financiers trimestriels
      • Dossiers de l'heure
      • Exigences et lignes directrices pour la participation aux activités de normalisation internationale
      • Autres Publications
    • Prix du CCN

      • Prix Hugh-Krentz

        • 2018 : Don Newsham
        • 2016 - G. Rae Dulmage
        • 2014 - T. Duncan Ellison
      • Jeunes professionnels
      • Prix de dévouement du CCN décerné aux entreprises

        • 2018 : Conseil national de recherches Canada
        • 2016 - Commission de la santé mentale du Canada
        • 2014 - Direction de la sécurité des produits de consommation (DSPC) de Santé Canada
      • Prix d’excellence du CCN décerné à un comité

        • 2018 : MC/ISO/TC 215 – Informatique de santé
        • 2016 - Performance thermique des matériaux et des systèmes
        • 2014 - Stérilisation des produits de santé
      • Prix de leadership du CCN décerné à un jeune professionnel

        • 2018 : Amin Yazdani
        • 2016 - Mark Ramlochan
        • 2014 - Stephanie McLarty
      • Prix McMahon pour services dévoués

        • 2018 : Hélène Couturier
        • 2016 - Lynne Gibbens
        • 2014 - Pat Bonnilla
      • Critères généraux d’admissibilité
      • Information archivée sur les Prix

        • Prix Jean P. Carrière
        • Prix Roy A. Phillips
        • Prix de leadership
        • Prix d'excellence
        • Prix décerné pour services remarquables
    • Transparence

      • Frais de déplacement et de représentation
      • Dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences
      • Rapports d’examen spécial
      • Politiques d’approvisionnement
      • Rapports annuels - Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels
      • Demandes d'accès à l'information
      • Info Source
      • Plan d’accessibilité 2023-2025
    • Pour nous joindre

      • Déposer une plainte
      • Répertoire des employés
  • Nouvelles et activités

    • Actualités
    • Bulletin mensuel
    • Nouvelles importantes
    • Activités

      • Journée mondiale de la normalisation

        • Archives 2018
        • Archives 2017
        • Journée mondiale de l’accréditation
        • Archives 2016
        • Archives 2019
        • Archives 2015
        • Archives 2014
        • Archives 2013

          • Programme d'activités
        • Archives 2012
        • Archives 2010
      • Assemblée publique annuelle
  • Normes

    • Que sont les normes?

      • Types de normes
      • Avantages liés à la normalisation
      • Élaboration des normes

        • Organismes d'enregistrement et autorités de mise à jour
      • En savoir plus sur les normes

        • Modules d'initiation
    • Consulter ou acheter une norme

      • Pourquoi les normes sont-elles payantes?
      • Rechercher des normes publiées
      • Achetez une norme
    • Participer à la normalisation

      • Commenter les projets de normes
      • Propositions d’activités de normalisation internationale

        • Comités en quête de membres
      • Participer dans les comités

        • Tous les comités
      • S’impliquer dans les travaux de gouvernance
    • Application des normes
    • Suivre l’évolution des normes

      • AlertoNorm!
    • Avis d'intention

      • Avis archivés
  • Accréditation

    • Qu’est-ce que l’accréditation?

      • À propos de l’accréditation
      • Les avantages de l’accréditation
    • Se faire accréditer

      • Trousse de demande d’accréditation
      • Comment obtenir une certification
      • Lignes directrices pour les évaluations et les inspections à distance
    • Trouver un organisme accrédité

      • Avis des Services d’accréditation
    • Consulter des documents importants concernant l’accréditation

      • Exigences et lignes directrices pour les programmes d’accréditation
      • Bulletins des Services d’accréditation
      • Politique du CCN sur l’utilisation du symbole d’accréditation
    • Recherche laboratoires
    • Programmes d'accréditation

      • Bonnes pratiques de laboratoire

        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Certification de produits, de procédés et de services

        • Bulletins
        • Exigences et procédures
        • Portée
        • Répertoire
        • Conseils consultatifs
        • Pour nous joindre
      • Fournisseurs d’essais d’aptitude

        • Bulletins
        • Exigences et procédures
        • Portée
        • Pour nous joindre
      • Laboratoires d’analyse médicale

        • Portée
        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Laboratoires d’essais et d’étalonnage

        • Bulletins
        • Exigences et procédures
        • Portée
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Organismes de certification de systèmes de management

        • Portée
        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Organismes de certification des personnes

        • Portée
        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Organismes d’inspection

        • Portée
        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
      • Organismes d’élaboration de normes

        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre

          • Déposer une plainte
      • Producteurs de matériaux de référence Aperçu

        • Producteurs de matériaux de référence Exigences et procédures
        • Producteurs de matériaux de référence bulletins
        • Producteurs de matériaux de référence portée
      • Validation et vérification

        • Portée
        • Exigences et procédures
        • Bulletins
        • Répertoire
        • Pour nous joindre
    • Devenez un évaluateur du CCN
    • Formations

      • Introduction à la norme ISO/IEC 17065:2012
      • Introduction à la norme ISO/IEC 17021-1:2015
      • Introduction à la norme ISO/IEC 17020:2012
      • L’introduction à l’accréditation CORSIA
      • Introduction aux normes ISO/IEC 17029 et ISO/IEC 14065
      • Introduction à la norme ISO/IEC 17025:2017
      • Maîtriser les audits internes : planification et exécution d’audits pour améliorer systèmes et processus
      • Principes des bonnes pratiques de laboratoire de l’OCDE
  • Initiatives phares

    • Innovation
    • Infrastructures du Nord (L’ININ)

      • La prise en compte des changements climatiques et des risques
      • Les adaptations aux conditions météorologiques extrêmes
      • Les constructions dans les régions pergélisolées
      • Les systèmes communautaires, de A à Z
      • L’ININ 101
    • Libre-échange canadien

      • AECG
    • Commerce international/AECG
    • Cannabis
    • Environnement
    • Règlement sur la protection générale des données
    • Normalisation adaptée aux genres
    • Gouvernance des données

      • Comité directeur du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données
      • Un peu d'histoire
    • CyberSécuritaire Canada
    • Deux nouvelles Normes nationales du Canada pour encadrer les soins de longue durée
    • Identifiants numériques
    • Le Défi 50-30

      • Faire du Défi 50 30 une réalité
    • L’hydrogène
    • Santé mentale et de consommation de substances
    • Stratégie nationale de normalisation
  • Se renseigner

    • Professionnels

      • Percer de nouveaux marchés
      • Acquérir un avantage concurrentiel
      • Gérer les risques commerciaux
    • Gouvernements
    • Organismes de réglementation

      • Rôle des organismes de réglementation
      • Renforcer la sécurité publique par l’entremise de la normalisation
      • Comment le CCN appuie-t-il les organismes de réglementation
      • Outils et services pour les organismes de réglementation
    • Importateurs et exportateurs
    • Membres
    • Milieu universitaire

WET:Mega Menu:Connect

  • Accueil
  • Groupes

Piste de navigation

  1. Accueil

Primary navigation (left column)

Bulletin mensuel du CCN

Recevoir les nouvelles tous les mois directement dans votre boîte aux lettres

Conseil canadien des normes
 
 

Standards Council of Canada

Systèmes de management

Bulletin no 2020-03 des Services d’accréditation du CCN – Le point sur les systèmes de management : annulation du MD 3 et nouvelle version du MD 5

Actions requises

MD 3 : Les organismes de certification de systèmes de management accrédités doivent cesser d’appliquer le document MD 3, intitulé Advanced Surveillance and Recertification Procedures, à leurs clients accrédités. 

MD 5 : Les organismes de certification de systèmes de management accrédités doivent utiliser la nouvelle version du document MD 5, intitulé Determination of Audit Time of Quality, Environmental, and Occupational Health & Safety Management Systems, pour calculer le temps d’audit.  

Clients concernés

Français

Bulletin no 2020-03 des Services d’accréditation du CCN – Le point sur les systèmes de management : annulation du MD 3 et nouvelle version du MD 5

Actions requises

MD 3 : Les organismes de certification de systèmes de management accrédités doivent cesser d’appliquer le document MD 3, intitulé Advanced Surveillance and Recertification Procedures, à leurs clients accrédités. 
MD 5 : Les organismes de certification de systèmes de management accrédités doivent utiliser la nouvelle version du document MD 5, intitulé Determination of Audit Time of Quality, Environmental, and Occupational Health & Safety Management Systems, pour calculer le temps d’audit.  

Français

Services d’accréditation du CCN – Bulletin no 2019-14– Rappel des procédures à suivre par les organismes certifiant des systèmes de management 

Actions requises

Tous les organismes de certification de systèmes de management accrédités doivent se conformer à la version actuelle des document MD 2, Transfer of Accredited Certification of Management Systems et MD 23, Control of Entities Operating on Behalf of Accredited Management Systems Certification Bodies.

Clients concernés

Les organismes de certification titulaires d’une accréditation selon ISO/IEC 17021-1.

Français

Bulletin des services d’accréditation du CCN #2019-10 – IAF MD9:2017, concernant la norme ISO 13485 – Dispositifs médicaux – Systèmes de management de la qualité

Action requise

La transition se fera en deux temps :   

Français

Le CCN précise les exigences relatives à la transition vers ISO/IEC 17021-2 et ISO/IEC 17021-3

Action requise

Français

Fin des périodes de transition vers ISO 9001 et ISO 14001

Action requise

Français

Le Programme for the Endorsement of Forest Certification (PEFC) approuve la norme CAN/CSA-Z809

Action requise

Français

Le point sur les transitions relatives aux normes ISO 9001 et ISO 14001

Action requise

Français

IAF MD 1:2018 - IAF Mandatory Document for the Audit and Certification of a Management System Operated by a Multi-Site Organization (Issue 2)

Action requise

Il est demandé aux intervenants de prendre note du nouveau document et de modifier leurs enregistrements et documentation conformément aux exigences.

Clients concernés

Organismes de certification et évaluateurs du Programme d’accréditation des systèmes de management

Français

Renseignement IMPORTANT sur la transition vers ISO 9001 et ISO 14001

​Bulletin numéro : 2017-34
 

Action requise

Il est demandé aux organismes de certification de systèmes de management accrédités de prendre note de la résolution de l’IAF reproduite ci-dessous. Tous les organismes d’accréditation, y compris le CCN, ont soutenu cette résolution et doivent à présent la suivre.

Clients concernés

Tous les clients du Programme d’accréditation des systèmes de management (PASM)

Français
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • « premier
  • ‹ précédent
  • suivant ›
  • dernier »

Bulletin mensuel du CCN

Recevoir les nouvelles tous les mois directement dans votre boîte aux lettres

Conseil canadien des normes
 
 

Pied de page

YouTube  Twitter  LinkedIn  Facebook icon
 
  • Accueil
  • Connexion CCN
  • Foire aux questions et lexique
  • Avis important
  • Pour nous joindre
  • Plan du site
  • À PROPOS DU CCN
  • Ce que nous faisons
  • Gouvernance et gestion
  • Possibilités d’emploi et de bénévolat
  • Publications
  • Prix
  • Transparence
  • 50 ans
  • LES NORMES
  • Que sont les normes?
  • Acheter une norme
  • Participer à la normalisation
  • Suivre l’évolution des normes
  • ACCRÉDITATION
  • Qu’est-ce que l’accréditation?
  • Trouver un organisme accrédité
  • Consulter des documents importants
  • Programmes d'accréditation
  • INITIATIVES PHARES
  • Innovation
  • Libre-échange canadien
  • Commerce international
  • Cannabis
  • Environnement
  • Règlement général sur la protection des données
  • Normalisation adaptée aux genres
  • RENSEIGNEMENTS
  • Professionnels du monde des affaires
  • Administrations publiques
  • Organismes de réglementation
  • Importateurs et exportateurs
  • Membres
  • ACTUALITÉS ET ÉVÉNEMENTS
  • Articles
  • Événements
  • Infolettre mensuelle

© Conseil canadien des normes, 2023  

55, rue Metcalfe, bureau 600, Ottawa ON  K1P 6L5  Canada
Adresse électronique​: info@ccn.ca | Téléphone : +1 613 238 3222

Canada