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B339-14
Bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et tubes pour le transport des marchandises dangereuses
1.1 Généralités
Cette norme énonce les exigences relatives à la fabrication, à l’inspection, à la mise à l’essai, au marquage,
à la requalification, aux nouveaux traitements thermiques, à la réparation et à la réfection des bouteilles
à gaz cylindriques et sphériques et des tubes (contenants) utilisés pour le transport des marchandises
dangereuses. Elle énonce également les exigences relatives à la qualification des nouvelles conceptions et à
l’inscription.
1.2 Désignation et description des contenants
1.2.1
Cette norme énonce les exigences générales relatives aux contenants (voir le chapitre 4) ainsi que les
exigences particulières, appelées spécifications, (voir les chapitres 5 à 23) concernant la fabrication de
chaque type de contenant. Les exigences générales s’appliquent à tous les contenants, sauf indication
contraire, ou si elles ne sont pas pertinentes aux spécifications individuelles.
1.2.2
Les désignations et descriptions des spécifications des contenants visés par cette norme sont données aux
tableaux 1 à 6.
Note : Il est à noter que d’autres exigences peuvent être requises pour assurer la conformité à la Loi sur le
transport des marchandises dangereuses et au Règlement s’y rapportant, en raison des caractéristiques ou
propriétés propres à chaque marchandise dangereuse.
1.3
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit
respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est
conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations.
Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie
de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des
prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser
l’application.