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CAN/CSA-Q9002-91
Systèmes qualité - Modèle pour l'assurance de la qualité en production et en installation
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale
ISO 9002:1987.
La présente Norme internationale spécifie les exigences en matière de système
qualité qui sont applicables lorsqu'un contrat entre deux parties exige que
soit démontrée l'aptitude du fournisseur à maîtriser les procédés qui sont
déterminants pour l'acceptabilité du produit fourni.
Les exigences spécifiées dans la présente Norme internationale visent, en
premier lieu, à prévenir toute non-conformité pendant la production et
l'installation et à mettre en oeuvre les moyens pour en prévenir le
renouvellement.