Avis d’intention
L’information ci-dessous provient d’un système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le Conseil canadien des normes (CCN) et au public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation. Les commentaires du public doivent être soumis à l’OEN responsable pour en faciliter la coordination.
Les différents OEN sont responsables du contenu et de l’exactitude de l’information, qui est présentée dans la langue dans laquelle elle a été fournie.
Montrant 1 - 20 de 9112
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Numéro de référence : Z317.14
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/04/04
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 No. 19085-1
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/04/04
En savoir plusNuméro de référence : ANSI/CAN/UL 12402-9
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Sous-catégorie de norme : Norme nationale canado-américaine
Type d’activité d’élaboration de normes : Révision/Modification
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/04/04
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 No. 37
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/04/04
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 No. 218.1
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/04/04
En savoir plusNuméro de référence : CSA ISO/IEC 13719-2:00 (R2019)
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/04/04
En savoir plusNuméro de référence : CSA ISO/IEC 12087-2:00 (R2019)
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/04/04
En savoir plusNuméro de référence : CSA ISO/IEC 15459-6:19
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/04/04
En savoir plusNuméro de référence : CSA ISO/IEC 15938-14:19
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/04/04
En savoir plusNuméro de référence : CSA S850
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/04/04
En savoir plusNuméro de référence : ANSI/CAN/UL 12402-5
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada - Adoption d’une Norme internationale
Sous-catégorie de norme : Norme nationale canado-américaine
Type d’activité d’élaboration de normes : Révision/Modification
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/04/04
En savoir plusNuméro de référence : ANSI/CAN/UL 47
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Sous-catégorie de norme : Norme nationale canado-américaine
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle version
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/04/04
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 No. 0.24
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle norme
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/03/26
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CSA-B140.11-M89 (R2019)
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/03/26
En savoir plusNuméro de référence : Z259.20
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle norme
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/03/26
En savoir plusNuméro de référence : CSA C22.2 No. 356
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle norme
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/03/26
En savoir plusNuméro de référence : ASC-2.5/ICC A118
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Sous-catégorie de norme : Norme nationale canado-américaine
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle norme
Statut : Avis d'intention annulé
Date de fin de la période de commentaires : 2023/01/17
En savoir plusNuméro de référence : CAN/CSA-O15-15 (R2019)
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/03/26
En savoir plusNuméro de référence : CAN/DGSI 106-1
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Confirmation
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/03/26
En savoir plusNuméro de référence : CSA B185
Catégorie de norme : Norme nationale du Canada – Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes : Nouvelle norme
Statut : Période de commentaires des OEN en cours
Date de fin de la période de commentaires : 2024/03/26
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