Trouvez les documents requis pour obtenir l’accréditation et pour continuer à respecter les exigences.
Exigences et lignes directrices relatives à l’accréditation
Les documents intitulés Aperçu du programme décrivent les différents programmes offerts par le CCN, parmi lesquels les programmes d’accréditation, le programme d’élaboration des Autres documents reconnus (ADR), et les programmes relatifs aux Normes nationales du Canada et aux Adoptions nationales du Canada.
Les documents intitulés Exigences et lignes directrices (ELD) définissent les lignes directrices et les exigences supplémentaires établies par le CCN dans le cadre de ses programmes d’accréditation.
Bulletins des Services d’accréditation (mises à jour techniques)
Les bulletins d’information liés aux programmes d’accréditation du Conseil canadien des normes sont affichés ci-dessous. Ces bulletins contiennent des renseignements essentiels sur un programme ou sous-programme en particulier, qui sont importants pour assurer la conformité continue aux exigences d’accréditation.
Politique du CCN sur l’utilisation du symbole d’accréditation
Le Conseil canadien des normes (« CCN ») permet aux organismes accrédités ou reconnus (« organismes d’évaluation de la conformité ») d’utiliser les symboles d’accréditation et de reconnaissance pour marquer leur accréditation par le CCN.