Les activités du CCN

Le Conseil canadien des normes (CCN) consiste en un effectif de quelque 90 employés répartis entre cinq directions :

• les Normes
• l'Évaluation de la conformité
• le Commerce et les affaires intergouvernementales
• l'Administration, qui comprend les Finances et les Systèmes informatiques
• les Services intégrés, qui comprennent les Communications.

Normes

Le CCN accrédite les organismes qui élaborent les normes au Canada, vérifiant par là que ces organismes possèdent la compétence nécessaire pour s'acquitter d'une fonction particulière. Les programmes d'accréditation du CCN sont fondés sur des normes et des guides qui sont reconnus partout dans le monde.

Le CCN approuve également les Normes nationales du Canada. Pour une norme, cette désignation indique qu'elle est la norme canadienne officielle dans un domaine particulier. Les Normes nationales du Canada peuvent avoir été élaborées au Canada ou être issues de l'adoption de normes internationales auxquelles ont été ou non apportées des modifications.

Sur la scène internationale, le CCN coordonne la participation du Canada aux activités de l'Organisation internationale de normalisation (ISO) et de la Commission électrotechnique internationale (CEI), deux des plus grands organismes de normalisation volontaire du monde, et à celles d'organismes de normalisation régionaux. Il encourage aussi au Canada l'adoption et l'application des normes internationales.

Évaluation de la conformité

L'évaluation de la conformité est la pratique qui consiste à déterminer si un produit, un service ou un système répond aux exigences d'une norme donnée. Le CCN accrédite les organismes d'évaluation de la conformité ci-dessous :

• les laboratoires d'essais et d'étalonnage
• les organismes de certification des systèmes de management
• les organismes de certification des personnes
• les organismes de certification des produits et des services
• les organismes de validation et de vérification des déclarations de gaz à effet de serre
• les organismes d'inspection

Le CCN fait également partie de plusieurs organisations qui élaborent des ententes visant à assurer l'acceptation internationale des résultats d'évaluations de la conformité.

Commerce et affaires intergouvernementales

Le CCN conseille les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, les organisations sectorielles et les organismes non gouvernementaux sur les aspects liés aux normes et à l'évaluation de la conformité des politiques commerciales et réglementaires. Il s'emploie en particulier à encourager le recours au Système national de normes dans les activités réglementaires et la négociation des accords commerciaux.

Par l'intermédiaire de son site web, de son Service d'information et de recherche et de son Centre de documentation technique, il met à la disposition des Canadiens une information, la plus complète et la plus actuelle possible, sur les normes, la réglementation technique et l'évaluation de la conformité au Canada et dans le monde.

Le CCN sert en outre de Point d'information de l'Organisation mondiale du commerce et de l'Accord de libre-échange nord-américain (OMC/ALÉNA).

Administration

La Direction de l'administration fournit au CCN des services de gestion financière et administrative. Elle remplit les fonctions suivantes : finances, administration, ressources humaines, systèmes informatiques et traduction.

Services intégrés

La Direction des services intégrés apporte au conseil d'administration et à ses comités permanents un soutien en matière de secrétariat et de gouvernance. Elle coordonne également la planification générale et le processus de rapports, et fournit pour le CCN des services de marketing et de communication.