• Passer au contenu principal
  • Passer au pied de page

Public Organization navigation bar

  • Aide
  • Pour nous joindre
  • Plan du site
  • Ouvrir une session
  • English
Conseil canadien des normes

Standards Council of Canada - Conseil Canadien des normes

Recherche

Barre de navigation du site principal

  • Accueil
  • Notre organisme

    • Gouvernance
    • Haute direction
    • Branches d'activités
    • Historique
    • Publications
    • Documents du CCN
    • Postes vacants
    • Application des normes
    • Élaboration des normes
    • Pour nous joindre
  • Nouvelles et activités

    • Nouvelles
    • Activités
    • Dossiers de l'heure
    • Communiqués
    • Avis concernant les accréditations
    • Avis d'examen public
  • Participation des intervenants

    • Les gouvernements
    • Les entreprises et l’industrie
    • Les consommateurs
    • Participer à l'élaboration de normes
    • Modules d'initiation
    • Cours de formation
    • Prix du CCN
  • Accréditation

    • Systèmes de management
    • Respect des BPL
    • Gaz à effet de serre
    • Organismes d'inspection
    • Accréditation des laboratoires
    • Certification de personnes
    • Certification de produits et de services
    • Normes
  • Services d'information

    • Accéder aux normes
    • Point d'information OMC/ALENA
    • Renforcement des capacités
    • Recherche personnalisée
    • Export Alerte!
    • AlertoNorm!
    • Centre de documentation technique
    • Organismes d'enregistrement et autorités de mise à jour
    • RéguVision
  • Boutique de normes

Piste de navigation

  1. Accueil
  2. Notre organisme

Standards Council of Canada

Documents du CCN

Le Conseil canadien des normes (CCN) s’emploie à assurer une bonne régie d’entreprise. Il soumet régulièrement ses activités à des examens, des audits et des évaluations, encourage la transparence et met en œuvre les mesures requises en ce qui a trait à la divulgation proactive. Le Rapport annuel et le Sommaire du Plan d’entreprise constituent les principaux documents de reddition de comptes du CCN. Ces deux documents sont déposés au Parlement chaque année.
 

Rapport annuel 2010-2011

Le Rapport annuel du CCN présente en détail les activités récentes de l’organisme, son rendement et ses états financiers.

Télécharger le PDF
Consulter la version interactive (Adobe Flash est requis)
Rapports annuels précédents
 

Sommaire du Plan d’entreprise 2011-2012

Le Sommaire du Plan d’entreprise du CCN présente un aperçu de l’orientation opérationnelle de l’organisme.

Télécharger le PDF
Consulter la version interactive (Adobe Flash est requis)
Plans d’entreprise précédents

 


Autres documents du CCN

  • Frais de déplacement et de représentation
  • États financiers trimestriels
  • Rapports d’examen spécial
  • Règlements

 

Primary navigation (left column)

Section Menu

  • Gouvernance
  • Haute direction
  • Branches d'activités
  • Historique
  • Publications
  • Documents du CCN
    • Rapports annuels
    • Plans d’entreprise
    • Frais de déplacement et de représentation
    • États financiers trimestriels
    • Rapports d’examen spécial
    • Demandes d'accès à l'information
    • Règlements
  • Postes vacants
  • Application des normes
  • Élaboration des normes
  • Pour nous joindre

Pied de page

  • Accueil
  • Boutique de normes
  • Recherche
  • Pour nous joindre
  • Aide
  • Avis et avertissements importants

 

  • NOTRE ORGANISME
  • Gouvernance
  • Branches d'activité
  • Historique
  • Publications
  • Documents du CCN
  • Postes vacants
  • Application des normes
  • Élaboration des normes
  • Pour nous joindre
  • Nouvelles et activités
  • Nouvelles
  • Activités
  • Dossiers de l'heure
  • Communiqués
  • Avis concernant les accréditations
  • Avis d'examen public
  • PARTICIPATION DES INTERVENANTS
  • Les gouvernements
  • Les entreprises et l’industrie
  • Les consommateurs
  • Participer à l'élaboration de normes
  • Modules d'initiation
  • Cours de formation
  • Prix du CCN
  • ACCRÉDITATION
  • Systèmes de management
  • Respect des BPL
  • Gaz à effet de serre
  • Organismes d'inspection
  • Accréditation des laboratoires
  • Certification de personnes
  • Certification de produits et de services
  • Normes
  • SERVICES D'INFORMATION
  • Accès aux normes dans l'enseignement
  • Point d'information de l'OMC/ALENA
  • Renforcement des capacités
  • Recherche personnalisée
  • Export Alerte!
  • AlertoNorm!
  • Centre de documentation technique
  • Organismes d'enregistrement et autorités de mise à jour
  • RéguVision
Conseil canadien des normes
270, rue Albert, bureau 200
Ottawa (Ontario)  K1P 6N7
Canada

Téléphone : +1 613 238 3222
Télécopieur : +1 613 569 7808

 

© Conseil canadien des normes, 2012 | Confidentialité

Expert en normalisation. Solutions d'accréditation.